Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 15·fr
    ... VEHICULES Outre le contrôle habituel effectué par le constructeu...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 22·fr
    ...Madame Elisa Boccara (Cabinet R. Valensi) mandataire de la société...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 51·fr
    ...Habib Thamaillah 9) M. Mohamed Chabouh Tous les employés demeuran...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 10·fr
    ...ur assurer la solidité et la stabilité de l'échafaudage ; b) placé...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 26·fr
    ...Amma beni Mohamed ben Hadi Amor Rekik demeurant au cheikhat Djabil...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 15·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne; Vu ...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 35·fr
    ...romulgation du code de la comptabilité publique ensemble des texte...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 31·fr
    ...ename comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 44·fr
    ...uction n'établit pas la responsabilité de l'agent concerné, ou que...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 26·fr
    ...Le vétérinaire habilité établira un laissez-passer mentionnant les...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 11·fr
    ...Ils sont chargés de la comptabilité générale et de la gestion fina...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 3·fr
    ...— Des sanctions de la responsabilité des gestionnaires des deniers...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 29·fr
    ...251.376 sur une partie et Ammar Ben Salah Ben Khalifa Labidi sur l...
  • Journal Officiel·2025 / N°033·page 8·fr
    ...| | Said Ben Abid | Inspecteur En Chef Des Services Financiers | ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 29·fr
    ...décider, sous sa propre responsabilité, de relever immédiatement l...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 25·fr
    ...des indemnités qu'ils perçoit habituellement pendant la période du...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 12·fr
    ...le 17 de la présente loi sont habilitées à accorder des sursis d'i...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 44·fr
    ...s le fonds de Commerce de comptabilité sis à Tunis 8, rue des Tann...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 9·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 95-539 du 1er avril 1995, relat...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 20·fr
    ...constitué une société à responsabilité limitée sous la raison soci...