Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 4·fr
    ...ations et d'équipement rural (habitat rural, conservation des eaux...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 11·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale est habilit...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 17·fr
    ...e de labours, constructions d'habitation, jeunes oliviers et ghaba...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 35·fr
    ...Fiduciaire de France et de Tunisie, 45, avenue Habib Bourguiba, Tu...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 16·fr
    ...APIERS », une société à responsabilité limitée au capital de 2.500...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 9·fr
    ...idence » désigne la résidence habituelle; f) le terme « prescrit »...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 12·fr
    ...décider, sous sa propre responsabilité, de relever immédiatement l...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 13·fr
    ...s marchés de l'entreprise est habilitée à déroger aux règles norma...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 16·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI Journal Officiel de la République Tunisie...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 11·fr
    ...Consciente de la vulnérabilité particulière des pays qui ne peuven...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 10·fr
    ...r son mandataire spécialement habilité à cet effet. Le candidat o...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 34·fr
    ... décider sous sa propre responsabilité de relever immédiatement le...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 28·fr
    ...N° 175 Cabinet de Maître Gaston Smaja Avocat à la Cour de Cassati...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 17·fr
    ...Georges Boccara, gérant du Cabinet Raymond Vuceni, à Tunis, a dépo...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 11·fr
    ... des indemnités qu'il perçoit habituellement pendant la période du...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 18·fr
    ...Il sera également tenu compte des responsabilités familiales lorsq...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 14·fr
    ... des indemnités qu'il perçoit habituellement pendant la période du...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 5·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne. Vu ...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 30·fr
    ...es précédents engage la responsabilité de l'employeur. Une boîte ...