205 445 résultats pour ""ARS""
- Annonces Légales·2022 / N°060·page 7·fr...hourouk et Le Quotidien le 14 mars 2022. 2022R01269FCCC2 --- ##...
- Annonces Légales·2024 / N°115·page 7·fr...n vingt neuf mille six cent dinars, (1.029.600.000 DT) prix auquel...
- Annonces Légales·2024 / N°130·page 9·fr... prix total de trente mille dinars (30 000 000 D). Les objections...
- Annonces Légales·2025 / N°025·page 5·fr...rix qui révèle à cinq mille dinars (5000.000D). Toute opposition ...
- Journal Officiel·2001 / N°070·page 58·fr...- Arrêté du 1er Ministre en date du 17 Mars 1970, par le ministre ...
- Annonces Légales·2008 / N°052·page 24·fr...Est fixée à quarante neuf mille deux cent dinars (49 200dt000) fra...
- Journal Officiel·1975 / N°033·page 26·fr...Le Président de la commune de La Marsa, a l'honneur de porter à la...
- Annonces Légales·2015 / N°138·page 42·fr...s est fixée à 1.416,766,000 dinars, frais en sus. Page 7074 Journ...
- Annonces Légales·2016 / N°100·page 26·fr... somme de trente cinq mille dinars. Toute opposition sera faite a...
- Journal Officiel·2004 / N°011·page 22·fr...eunesse et des loisirs, le 25 mars 2004 et jours suivants, un conc...
- Journal Officiel·2005 / N°079·page 6·fr...ecrue dans la limite de 250 dinars mensuellement. Les interventio...
- Annonces Légales·2022 / N°130·page 5·fr...ontant net de quatre milles dinars. Toute opposition doit être pré...
- Journal Officiel·2008 / N°019·page 7·fr...Journal Officiel de la République Tunisienne — 4 mars 2008 Page 84...
- Journal Officiel·2009 / N°015·page 8·fr...tion, un prélèvement de 180 dinars par tonne dû à l'importation et...
- Annonces Légales·2025 / N°022·page 21·fr...um de 30.000 (trente mille) Dinars. Quantité et désignation : 1 ...
- Journal Officiel·1990 / N°018·page 12·fr... Journal Officiel de la République Tunisienne — 9 mars 1990 N° 18
- Journal Officiel·1995 / N°010·page 5·fr...par le décret n° 81-327 du 10 mars 1981 et par le décret n° 88-894...
- Journal Officiel·1998 / N°080·page 17·fr...tat, Vu la loi n° 86-17 du 7 mars 1986, portant refonte de la lég...
- Journal Officiel·1998 / N°085·page 8·fr...tamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997, Vu la loi n° 87-65 du 13...
- Journal Officiel·2001 / N°025·page 21·fr...Journal Officiel de la République Tunisienne — 27 mars 2001 Page 6...