205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·2005 / N°051·page 5·fr... d'un montant de deux cents dinars. Il supporte toutes les conséqu...
- Journal Officiel·2009 / N°012·page 3·fr...ngt mille à cinquante mille dinars : - quiconque n'a pas réalisé ...
- Journal Officiel·2009 / N°021·page 14·fr...Page 758 Journal Officiel de la République Tunisienne — 13 mars 20...
- Journal Officiel·1962 / N°041·page 10·fr... Er-Raoudha 25 », située à La Marsa, rue Chaki Barcelone, dont l'i...
- Annonces Légales·2006 / N°011·page 35·fr...n du montant de 366.610.000 dinars consigné à la trésorerie généra...
- Annonces Légales·2007 / N°109·page 56·fr...a cour de cassation 4, rue de Marseille Tunis. Partie saisie : 1...
- Annonces Légales·2010 / N°063·page 37·fr...Le prix de vente est trois mille dinars. Les oppositions sont rec...
- Annonces Légales·2017 / N°084·page 45·fr...ge pour le prix de 25 mille dinars. Les oppositions devront être ...
- Annonces Légales·2017 / N°117·page 27·fr...Adresse 06 Rue Cité Al Ons La Marsa East tout le fonds pour usage ...
- Journal Officiel·1995 / N°074·page 9·fr... la faïence est fixé à deux dinars. Tunis, le 7 septembre 1995. ...
- Annonces Légales·2024 / N°095·page 10·fr...endu à Madame Fawzia bent Ali Mars, CIN n°08637210, la totalité du...
- Annonces Légales·2025 / N°174·page 14·fr...t mille neuf cent cinquante dinars (627.950,000 d) en sus des frai...
- Annonces Légales·2005 / N°173·page 11·fr...1.000.000,000 Dinars R.C n° B1118081996 Tribunal de première inst...
- Annonces Légales·2006 / N°074·page 30·fr...rce exploité au 85, avenue 20 mars, le Bardo - Tunis, et ce, avec ...
- Annonces Légales·2006 / N°078·page 41·fr...lle trois cent quatre vingt dinars (48.384,000) selon un jugement ...
- Annonces Légales·2008 / N°016·page 51·fr...Sami Marghli sis à l'avenue 2 mars Mahdia à partir de la publicati...
- Annonces Légales·2010 / N°057·page 63·fr...issaire la 1ère en date du 19 mars 2009 et la 2eme en date du 28 s...
- Journal Officiel·1985 / N°088·page 8·fr...er; Vu la loi n° 59-42 du 30 mars 1959 et notamment son article 1...
- Annonces Légales·2025 / N°016·page 9·fr...al commercial sis à la rue 20 Mars Zawit Elgedidi Beni Khaled. Le...
- Annonces Légales·2025 / N°093·page 9·fr...l de mousse et matelas du 1er mars 2025 renouvelable par tacite re...