Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Ras Tabia, conformément aux indicatio...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 21·fr
    ...Mohamed ben Abid El Adeb Akremi, Juge suppléant près le Tribunal d...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 26·fr
    ...du pêcheur; c) perte ou imavigabilité absolue du bateau de pêche;...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 13·fr
    ...Hédi ben Mohamed Daoud demeurant à Nabeul, 1, Avenue Habib Bourgui...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 13·fr
    ...Mohamed Habib Bel Hadj Kacem, administrateur est chargé des foncti...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 13·fr
    ...— Responsabilité des membres du Conseil d'Administration 1) Tout ...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 21·fr
    ...e immédiatement sous la responsabilité du détenteur quant à la jus...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 23·fr
    ...d Makni, Avocat à Sfax, 5 Rue Habib Thameur. 2) En Greffe du Tribu...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 8·fr
    ...à l'article 4 ci-dessus n'est habilitée qu'à traiter des différend...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 22·fr
    ...9-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabia II 1379) ## Gouvernorat du Ke...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 16·fr
    ...rnée consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 28·fr
    ...avenue Habib-Bourguiba, à Taïr Registre du Commerce : Tunis n° 1 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 3·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne : Vu...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 20·fr
    ...n Secrétaire Général Monsieur Habib ACHOUR, - la Fédération Généra...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 9·fr
    ...de prix par des personnes non habilitées; Art. 62 (nouveau). - Le...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 6·fr
    ...un abordage reste de la responsabilité des pilotes. En outre, le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 11·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne : Vu...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 42·fr
    ...Nabil dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Ali Ben S...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 12·fr
    ...es et de l'équipement et de l'habitat ; Vu l'avis du tribunal adm...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 29·fr
    ... décider sous sa propre responsabilité de relever immédiatement le...