Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 14·fr
    ...B158941996 En vertu du procès verbal du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·1997 / N°040·page 10·fr
    ...des techniques agricoles, d'ouverture et de clôture des inscriptio...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 5·fr
    ...s et examens professionnels ouverts, au profit des agents ayant un...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 63·fr
    ...t une prime de rendement pour certaines catégories du personnel de...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 65·fr
    ...NI SAMIRA | MER SNI YASMINA | MERTIL BADRA | MESAAOUDI ABDELHAFID ...
  • Annonces Légales·2004 / N°051·page 4·fr
    ...u TF n° 56664 Tunis dénommé "Ouertani IX" revenant à titre de prop...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 10·fr
    ...(18 chaabane 1375), portant ouverture des crédits provisoires, au ...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 14·fr
    ...urir du jour de la présente insertion soit à Monsieur le Président...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 7·fr
    ...Le bilan et le compte des profits et perte au 30 juin de chaque an...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 3·fr
    ...— La couverture des prestations prévues par la présente loi est as...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 29·fr
    ...ur le Sud et une pièce non couverte et une courette. Mise à prix ...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 13·fr
    ...Tunis, l'Ariana, Ben Arous, Bizerte, Nabeul, Zaghouan, Béja, Silia...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 10·fr
    ...près estimation faite par l'expert Monsieur Mahfoudh Eddali, charg...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 17·fr
    ...n des intérêts de l'État dans certaines sociétés d'économie mixte....
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 29·fr
    ... Chemins de Fer Tunisiens à Bizerte; Mohamed ben Amara ben Bouzaï...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 26·fr
    ...xant le statut particulier de certaines catégories du personnel de...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 12·fr
    ... hall et un balcon à un Est ouverture.** **2- une maison à la for...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 27·fr
    ...sienne de Banque, Messieurs Robert Meimon et Abdelatif Jerijeni. L...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 23·fr
    ...convention cesserait d'être ouverte à la ratification des Membres....
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 40·fr
    ...CONSTITUTION DE SOCIETE Il appert d'un acte sous seing privé en d...