Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 33·fr
    ...inars selon estimation de l'expert monsieur Moncef El Mornagui dés...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 36·fr
    ...Les souscriptions à cet emprunt seront ouvertes à tout investisseu...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 37·fr
    ...on par articles des crédits ouverts par la loi de finances N° 72-8...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 5·fr
    ...9125P-A-P-000, informe, qu'en vertu d'un contrat de vente du fonds...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 5·fr
    ...d'Equipement Touristique de Bizerte. Monsieur Allala Sdiri, Chef ...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 28·fr
    ...s motifs qui auraient empêché certains d'entre eux de signer. Tou...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 11·fr
    ...s interne sur épreuves sont ouverts au Ministère de la Justice, en...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 19·fr
    ...du permis de conduire ou d'un certificat d'aptitude professionnell...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 52·fr
    ...x enchères publiques et ce en vertu d'un jugement n° 1042 rendu le...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 37·fr
    ...2014S03359FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 34·fr
    ...2017R02084FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du cont...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 28·fr
    ...s du présent emprunt seront offertes à différents taux d'intérêt i...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 29·fr
    ...p SpA; Vu la demande de transfert au profit de « SEPEG », du perm...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 33·fr
    ...un engagement de délivrer les certificats de bonne exécution et de...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 34·fr
    ... du 9 janvier 1976, portant ouverture de concours sur épreuves pou...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 20·fr
    ...es électoraux Le régime des libertés publiques Le contrôle de la c...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 14·fr
    ...31622000 En vertu de l'extrait du P.V. de la réunion du conseil d...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 10·fr
    ...- En cas de perte par la personne physique ou par le représentant ...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 16·fr
    ...## DEMISSION DE CERTAINS ADMINISTRATEURS ET LEUR REMPLACEMENT Les...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 7·fr
    ...nouveau périmètre communal en vertu du décret du 24 avril 1967, im...