205 445 résultats pour ""ARS""
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- Annonces Légales·2007 / N°031·page 47·fr...La mise à prix de l'immeuble est fixée à 819.800,000 dinars, frais...
- Journal Officiel·1976 / N°044·page 33·fr...976, Madame Fatma Bent Salah Gharsallah, veuve Salah Badday, Tunis...
- Annonces Légales·2011 / N°073·page 45·fr...cent cinquante milles dinars (150.000,000 DT) après rabais, plus l...
- Annonces Légales·2011 / N°123·page 46·fr...lle, sept cent cinquante un dinars 620 millimes (15751.620 d) aprè...
- Journal Officiel·1981 / N°071·page 33·fr...divisé en 5000 actions de Dix Dinars chacune toutes nominatives, d...
- Journal Officiel·1995 / N°061·page 10·fr...ertu du décret n° 62-90 du 21 mars 1962 au profit de la commune de...
- Journal Officiel·2007 / N°050·page 5·fr...n montant maximum de 175800 dinars pour la réalisation d'un foyer ...
- Annonces Légales·2024 / N°136·page 13·fr...02 Mars, Nabeul à Madame Saida Khedher demeurante à Dar Chabane El...
- Journal Officiel·1958 / N°015·page 6·fr...scriptions est reportée au 22 mars 1958. Tunis, le 29 janvier 195...
- Annonces Légales·2004 / N°094·page 6·fr...Cinq cent dix sept mille cinq cent dinars (517.500,000 d) Date et...
- Annonces Légales·2006 / N°041·page 34·fr...nte et un mille quatre cent dinars (341.400,000) selon un rapport ...
- Annonces Légales·2007 / N°042·page 32·fr...es deux cent cinquante deux dinars 800 millimètres (117.252,800 D)...
- Journal Officiel·1979 / N°061·page 8·fr...oût 1976; Vu l'arrêté du 1er mars 1976, portant institution et ré...
- Journal Officiel·1991 / N°059·page 6·fr...e ; Vu la loi n° 75-16 du 31 mars 1975 portant promulgation du co...
- Annonces Légales·2018 / N°088·page 43·fr...trois cent soixante treize mille et cinq cent dinars. Date et lie...
- Journal Officiel·2000 / N°093·page 8·fr...programmes au plus tard le 31 mars de la première année de la péri...