Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 6·fr
    ...orsque les conditions d'exploitabilité minima, établies par arrêté...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 7·fr
    ...ur; 7) par la perte, l'innavigabilité officiellement constatée, l...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 11·fr
    ...Mohamed Abid Adeh El Akremi, Juge Cantonal de Gaéza, Juge Cantonal...
  • Journal Officiel·1987 / N°069·page 11·fr
    ...n des États contractants sont habilitées, sous réserve des pratiqu...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 5·fr
    ...t un expert en matière de comptabilité qui aura à scruter la situa...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 66·fr
    ...et auprès de l'administration habilitée selon le cas. | le proprié...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 11·fr
    ...es conviennent de leurs responsabilités respectives en ce qui conc...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction à usage d'habitat...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 8·fr
    ... n'est pas dégagé de sa responsabilité et de ses obligations qui d...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 3·fr
    ...s ou des intervenants publics habilités à cet effet, après consult...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 13·fr
    ...es intermédiaires agréés sont habilités à ouvrir sur leurs livres,...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 4·fr
    ...de budget et contrôler la comptabilité; c) décider de l'emploi, du...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 4·fr
    ...Il doit tenir une comptabilité à partie double et un inventaire de...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 9·fr
    ...ement de l'intéressé dans son cabinet ou s'il considère qu'il y a ...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 3·fr
    ...icats Les certificats de navigabilité, les brevets d'aptitude et ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 11·fr
    ...Sa responsabilité, suivant le nombre ou la gravité des actions d'i...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 28·fr
    ...décret du 10 janvier 1952 (12 rabia II 1371), est servie aux fonct...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 5·fr
    ...du conseil de l'université et habilitation du conseil des universi...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 24·fr
    ...l'ancienne route de Ksour-Essaf et au delà les héritiers Hadj Abid...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 16·fr
    ... décider sous sa propre responsabilité de relever immédiatement le...