Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 25·fr
    ...- Timbre fiscal de 20 dinars. **Etapes** : - Dépôt du dossier con...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 7·fr
    ...u le décret du N° 60-12 du 16 mars 1966 (18 ramadan 1379) relatif ...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 36·fr
    ...venue de France Nabeul, le 22 mars 2006, sous le n° 06700617, quit...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 24·fr
    ...Six cent soixante treize mille trois cent cinquante dinars six cen...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 21·fr
    ...B5 » plafond minimum 50.000 dinars et désirent participer doivent ...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 46·fr
    ...e sept cent quatre vingt un Dinars. Deux cent cinquante Millimes (...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 34·fr
    ... alimentaires sis au local 20 Mars n°67 Taourit Houmet Essouk Djer...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 12·fr
    ... Vu le décret n° 89-457 du 24 mars 1989, portant délégation de cer...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 12·fr
    ...cents quatre vingt dix neuf dinars, et huit cents quatre vingt un ...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 25·fr
    ... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919) modifié par décret du 30 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 12·fr
    ...at à la Santé Publique, le 18 mars 1968 et jours suivants pour le ...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 44·fr
    ...n de la somme de 72.462,600 dinars consignée à la caisse de dépôt ...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 17·fr
    ...ntant annuel constant de 20 dinars par obligation subordonnée, soi...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 50·fr
    ...le n°1620439, la société ALL STARS S.U.A.R.L n° RC B27141762011 re...
  • Journal Officiel·1998 / N°006·page 16·fr
    ... et le décret n° 97-503 du 14 mars 1997, Vu l'avis des ministres ...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 10·fr
    ...Cent onze mille quatre cent cinquante trois dinars et cinq cent so...
  • Annonces Légales·2022 / N°086·page 9·fr
    ...trois cent quatre vingt dix dinars (489.390.000dt) et ce en vertu ...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 21·fr
    ...mbre 1973; Vu l'arrêté du 27 mars 1974, fixant les règlements et ...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 9·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 7 Mars 1978 475 # ...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 31·fr
    ...(118 000,000 d) cent dix huit mille dinars. En sus des divers fra...