Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 56·fr
    ...ING** **(Groupe BANQUE DE l'HABITAT)** **S.A. au capital de 20.0...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 40·fr
    ...- 30 dinars pour chaque appartement à usage d'habitation, - 40 din...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 31·fr
    ...nt secondaire Société EQUIP HABITAT-SARL Siège : N° 14 Av. Comma...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 12·fr
    ...istiques, industrielles et d'habitation. Vu le décret N° 73-165 d...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 55·fr
    ...ège social de la Banque de l'Habitat sis au 18 avenue Mohamed V Tu...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 47·fr
    ...m² où est bâti un logement d'habitation qui se compose d'un R.D.C ...
  • Annonces Légales·2024 / N°018·page 7·fr
    ...renouvellement du Syndicat d'habitation. Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 10·fr
    ...i consistant en une maison d'habitation située à Tunis, rue du Sab...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 21·fr
    ...ne de Banque, la Banque de l'Habitat et le Centre d'étude et de Re...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 71·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·2020 / N°077·page 12·fr
    ...ses et de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 2·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, Décrétons : **ARTICLE PREM...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 17·fr
    ...ruction de maisons à usage d'habitation; | N° d'ordre | Situatio...
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 10·fr
    ...— Le Président Directeur Général de l'Agence Foncière d'Habitation...
  • Journal Officiel·1986 / N°019·page 5·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat ; Considérant que les formal...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 56·fr
    ... la parcelle avec un local d'habitation au R.D.C avec 6 chambres e...
  • Annonces Légales·2021 / N°002·page 19·fr
    ...ine consiste en une maison d'habitation d'une superficie totale de...
  • Annonces Légales·2025 / N°139·page 14·fr
    ...Le total des 2/5 de la Totalité du local pour habitation sis à la ...
  • Annonces Légales·2025 / N°145·page 8·fr
    ...e dans un immeuble à usage d'habitation constitué de 12 appartemen...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 22·fr
    ...Nabeul, portant sur un lot d'habitation n°205 issu du lotissement ...