Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°092·page 19·fr
    ... par l'existence de résidence individuelles habitée par une classe...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 62·fr
    ...urs qui constituent les parts indivises dépendantes des 02 titres ...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 6·fr
    ...ssociations ou les stagiaires individuels au titre de la participa...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 18·fr
    ...les parts indivises appartenant aux Mr Hassen Ben Allala Ben Hasse...
  • Journal Officiel·1977 / N°055·page 15·fr
    ...Elle est portée à la connaissance des intéressés par lettre indivi...
  • Annonces Légales·2013 / N°111·page 29·fr
    ...La moitié indivise d'un terrain nu de forme rectangulaire non clôt...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 38·fr
    ...La 368, parts indivises du titre foncier n° 6524 Sidi Bouzid nommé...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 11·fr
    ...- Les candidats déclarés admis seront informés par lettre individu...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 18·fr
    ...la totalité des parts indivises de la propriété sise à Hergla délé...
  • Journal Officiel·1964 / N°047·page 13·fr
    ...La totalité du tiers indivis d'un ghars sis près de Sidi Alouana (...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 49·fr
    ...les parts indivises à vendre : 437889/2840630 parts dans la propri...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 25·fr
    ...les parts indivises (10.000 parts) revenant à la société MICROPLAS...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 8·fr
    ...s; - de la tenue des dossiers individuels des personnels; - du con...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 14·fr
    ...L'ensemble des parts dans l'indivision dont le nombre s'élève à 11...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 15·fr
    ...Les parts indivises appartenant à la partie saisie dans le terrain...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 2·fr
    ...utilité publique d'une partie indivise d'une propriété agricole si...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 26·fr
    ... en résulter une souscription indivise. ## A titre réductible En...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 50·fr
    ...La totalité de la moitié indivise d'une parcelle de terre d'une co...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 27·fr
    ...Les parts indivises représentant la moitié d'un terrain agricole o...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 55·fr
    ...ux ; 2) lorsque le mandat est indivisible ; 3) lorsque le mandat e...