Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 262 résultats pour ""LARA""
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 43·fr
    ... - une copie conforme de la déclaration unique de revenus avec qui...
  • Journal Officiel·2020 / N°020·page 19·fr
    ...- l'attestation de dépôt de déclaration de l'investissement auprès...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 45·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDBE05017N du 16 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 25·fr
    ...Mr Alexandre Ballara avec les pouvoirs les plus étendus. 2007A010...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 31·fr
    ...1) Vérification de sincérité de la déclaration de souscription et ...
  • Annonces Légales·2013 / N°113·page 7·fr
    ...99 Ans Déclaration d'Investissement : N°0313216 délivrée par le Pa...
  • Annonces Légales·2015 / N°014·page 25·fr
    ...1- De la déclaration de souscription et de versement en date du 21...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 3·fr
    ...- Les statuts de la société - La déclaration de souscription et de...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 27·fr
    ... chacune, et en vertu de la déclaration de souscription et de vers...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 56·fr
    ...2016T00553DIVD2 ### Déclaration de perte d'un titre de propriété ...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 5·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration délivrée par : APII. Gérance ...
  • Journal Officiel·2017 / N°053·page 9·fr
    ... selon la même procédure de déclaration. Art. 3 - L'accès aux sit...
  • Annonces Légales·2004 / N°031·page 6·fr
    ...- déclaration de souscription et de versement reçue par Mr le rece...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 16·fr
    ...2006C00297SURLB1 # Autres sociétés Déclaration d'évolution d'act...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 22·fr
    ...Date de la déclaration : 21 août 2006 sous le numéro 40. Siège soc...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 39·fr
    ...1) L'Assemblée a reconnu la sincérité de la déclaration de souscri...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 29·fr
    ...lementaires et notamment la déclaration de souscription et de vers...
  • Annonces Légales·2020 / N°036·page 3·fr
    ...- Deux exemplaires de l'acte de déclaration de souscription et de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 67·fr
    ...imestres ayant donné lieu à déclaration d'un salarié au moins égal...
  • Journal Officiel·2010 / N°067·page 17·fr
    ...Passé ce délai ou toute fausse déclaration constatée entraîne le r...