21 566 résultats pour ""XPR""
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- Journal Officiel·1968 / N°012·page 2·fr...8-75 du 14 mars 1968, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1977 / N°056·page 14·fr...Ces dérogations ne sont accordées que pour les demandes exprimées ...
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- Journal Officiel·1960 / N°022·page 6·fr... au paiement des indemnités d'expropriation. Il est gagé sur l'en...
- Annonces Légales·2019 / N°057·page 5·fr...il d'Administration et nous n'exprimons aucune forme d'assurance q...
- Annonces Légales·2024 / N°086·page 7·fr...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
- Journal Officiel·1970 / N°046·page 49·fr...sous réserve des pouvoirs que la loi attribue expressément aux ass...
- Journal Officiel·1991 / N°060·page 19·fr...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...
- Journal Officiel·1967 / N°039·page 11·fr...ançaise, au choix du candidat exprimé dans la demande de candidatu...
- Journal Officiel·1972 / N°033·page 35·fr...d'augmenter le capital social exprimé dans les résolutions du 18 j...
- Journal Officiel·1986 / N°062·page 15·fr...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
- Annonces Légales·2015 / N°050·page 19·fr... de la Société MODERN LEASING exprimées dans le cadre de la présen...
- Journal Officiel·1989 / N°074·page 3·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Journal Officiel·1977 / N°039·page 5·fr...tée par la SOTEMI; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
- Journal Officiel·1982 / N°083·page 8·fr...entions ajoutées doivent être expressément approuvés et paraphés p...
- Annonces Légales·2012 / N°037·page 15·fr...s nouvelles de la société ICF exprimées dans le cadre de la présen...
- Journal Officiel·1990 / N°004·page 8·fr...le correction, les notes sont exprimées en chiffres variant de zér...
- Journal Officiel·1996 / N°095·page 4·fr...nu au moins 3 % des suffrages exprimés au niveau de la circonscrip...
- Journal Officiel·2006 / N°103·page 167·fr...- Sont également expropriés, tous les droits mobiliers et immobili...