Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1987 / N°048·page 3·fr
    ...u magasin et sur autorisation expresse du service des douanes, êtr...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 2·fr
    ...8-75 du 14 mars 1968, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 14·fr
    ...Ces dérogations ne sont accordées que pour les demandes exprimées ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 57·fr
    ...qui résulteraient d'un mandat exprès. ## Article 1183 Le gérant ...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 6·fr
    ... au paiement des indemnités d'expropriation. Il est gagé sur l'en...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 5·fr
    ...il d'Administration et nous n'exprimons aucune forme d'assurance q...
  • Annonces Légales·2024 / N°086·page 7·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 49·fr
    ...sous réserve des pouvoirs que la loi attribue expressément aux ass...
  • Journal Officiel·1991 / N°060·page 19·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 11·fr
    ...ançaise, au choix du candidat exprimé dans la demande de candidatu...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 35·fr
    ...d'augmenter le capital social exprimé dans les résolutions du 18 j...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 15·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 19·fr
    ... de la Société MODERN LEASING exprimées dans le cadre de la présen...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 3·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1977 / N°039·page 5·fr
    ...tée par la SOTEMI; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 8·fr
    ...entions ajoutées doivent être expressément approuvés et paraphés p...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 15·fr
    ...s nouvelles de la société ICF exprimées dans le cadre de la présen...
  • Journal Officiel·1990 / N°004·page 8·fr
    ...le correction, les notes sont exprimées en chiffres variant de zér...
  • Journal Officiel·1996 / N°095·page 4·fr
    ...nu au moins 3 % des suffrages exprimés au niveau de la circonscrip...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 167·fr
    ...- Sont également expropriés, tous les droits mobiliers et immobili...