Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 27·fr
    ...toroute 09 reliant Tunis à la Marsa, consistant en une salle d'exp...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 14·fr
    ...Vu le décret N° 60-98 du 31 mars 1960, 64, 65, 66, 67, portant cré...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 5·fr
    ...nstance du Kef n° 21208 du 28 mars 2005. Mise à prix : La mise à ...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 29·fr
    ...mille neuf cent trente cinq dinars (38.935D,000), détaillé comme s...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 52·fr
    ...Quarante sept mille six cent soixante dix dinar (47670.000dinars) ...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 32·fr
    ... - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 1er mars 2014
  • Annonces Légales·2014 / N°085·page 39·fr
    ...une somme globale de 26.000 dinars pour les éléments corporels et ...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 48·fr
    ...ndeur doit payer deux cents dinars (200 dt). 2019400982DIVD2 # R...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 9·fr
    ...ds de commerce situé à Rue 20 Mars Kalaa Kebira Sousse. Les opposi...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 6·fr
    ...Vu la demande présentée le 11 mars 1974 par Monsieur Taleb Ben H'm...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 45·fr
    ...de Sfax n° 7857 en date du 31 mars 2015, il a été prononcé la mise...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 56·fr
    ... Vu le décret n° 97-565 du 31 mars 1997, relatif aux modalités d'e...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 32·fr
    ...lle deux cents à cinq mille dinars ou de l'une de ces deux peines ...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 5·fr
    ...es fruits sec, cité avenue 02 Mars Tataouine. Les oppositions son...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 7·fr
    ... BT MOHAMED | MERSNI KAMEL | GHARSALLI HEITHEM | | TABARKI YOSRA...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 11·fr
    ...L'avocat poursuivant Maître Mohamed Mars Avocat auprès de la cour ...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 49·fr
    ...ux mille sept cent dix sept dinars 200 millimes. Date et lieu de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 13·fr
    ...Béchir Ben Meflah, à compter du 1er mars 1972 Béchir Rakhis, à com...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 20·fr
    ...ués ne dépassent pas 10 000 dinars par an. ## Marché des titres ...
  • Journal Officiel·1998 / N°097·page 12·fr
    ...'éducation, Vu l'arrêté du 3 mars 1998, chargeant Monsieur Amor R...