Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 138·fr
    ... Vu le décret n° 75-201 du 29 mars 1975, portant institution des r...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 50·fr
    .../2017 à la municipalité de La Marsa et enregistré à la recette des...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 9·fr
    ...au prix de vingt cinq mille dinars. Dans les vingt jours au plus ...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 11·fr
    ...#### DELEGATION BRITANNIQUE ##### LE PRESIDENT Tunis, le 14 mars...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 9·fr
    ...gratuite est fixé à six (6) dinars pour les bénéficiaires du livre...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 15·fr
    ...16 - Sous réserve des dispositions du décret n° 93-507 du 1er mars...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 28·fr
    ...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 74-950 d...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 146·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Annonces Légales·2026 / N°106·page 9·fr
    ...t soixante mille cinq cents dinars (160.500.000 d). Date et Place...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 27·fr
    ...5.500 dinars. Durée : 30 ans. Dépôts : Deux exemplaires de statu...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 5·fr
    ...150.000 dinars. Objet social : Etudes et Consultant (dans le doma...
  • Annonces Légales·2017 / N°109·page 50·fr
    ...ce sous le n°28 en date du 27 Mars 2017 en vue d'obtenir une autor...
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 8·fr
    ... domicile élu cabinet Mohamed Mars sis à l'avenue Habib Bourguiba ...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 51·fr
    ...30.000,000 dinars sans les frais. 6) Visite de l'immeuble : Tous ...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 15·fr
    ...situé à Djebel El Khaoui à la Marsa Gouvernorat de Tunis et Banlie...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 8·fr
    ...embre 1972 Brabim Mohamed Ali Marsaoui, à compter du 1er Novembre ...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 18·fr
    ...ts de TUNISIE VALEURS (Tunis, Marsa, Djerba, Sfax, Sousse et Nabeu...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 40·fr
    ...nt par un plafond de 15.000 dinars peuvent présenter leurs proposi...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 21·fr
    ...Suisse, du 30 mai 1978 sous le N° 5882-78 et du 8 mars 1979 sous l...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 16·fr
    ...nts, Vu la loi n° 94-41 du 7 mars 1994, relative au commerce exté...