Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 3·fr
    ...nformant aux règles de la comptabilité publique; 6° de tenir à jou...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 8·fr
    ...é de juridiction et de l'inviolabilité que pour les actes officiel...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 15·fr
    ...— Les fonctionnaires consulaires sont habilités à : 1) Protéger d...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 5·fr
    ...rcice d'une fonction de responsabilité dans les sociétés ou entrep...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 45·fr
    ... décider sous sa propre responsabilité de relever immédiatement le...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 18·fr
    ...ion de la Direction de la comptabilité générale. Tunis, le 4 févr...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 62·fr
    ...- Une étude de rentabilité comportant les prévisions des recettes ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 40·fr
    ...Il est tenu, sous sa responsabilité personnelle, de ne s'en dessai...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 29·fr
    ...ocial est à Tunis, 45, avenue Habib-Bourguiba, sont convoqués au s...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 17·fr
    ...9-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabia II 1379) ## Gouvernorat de So...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 7·fr
    ...gatoirement tous les médecins habilités à exercer leur art en Tuni...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 3·fr
    ...Délivré au nom et sous la responsabilité de l'employeur, ce permis...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 14·fr
    ...tre pratiquées par les agents habilités à constater les délits de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 38·fr
    ...Messaoud Ben Messaoud El Arabi; A l'Ouest : Versant des eaux. Les...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 25·fr
    ...IT PARADIS », société à responsabilité limitée au capital de 16.20...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 27·fr
    ... que ce soit où sont employés habituellement au moins vingt (20) t...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 12·fr
    ... moyen d'une variation de flottabilité de la portion de conduite c...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 8·fr
    ...lontairement compromis la navigabilité ou la sécurité de vol d'un ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, une cour,...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 11·fr
    ...décider, sous sa propre responsabilité, de relever immédiatement l...