205 445 résultats pour ""ARS""
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- Journal Officiel·1963 / N°037·page 3·fr...# TRIBUNAL DE KAIROUAN A la date du 28 mars 1962, le sieur Bouabs...
- Journal Officiel·1972 / N°003·page 19·fr...écaire d'une valeur de 2600 Dinars au profit de la Société Tunisie...
- Annonces Légales·2009 / N°046·page 34·fr...dix million sept cent mille dinars (10.700.000 D) a donné en locat...
- Annonces Légales·2011 / N°124·page 40·fr...e est fixée à 2.122.800,000 dinars sans compter les frais de pours...
- Annonces Légales·2022 / N°056·page 7·fr...fixé à cent soixante milles dinars (160.000d) Les oppositions doi...
- Annonces Légales·2006 / N°106·page 47·fr...à Mr Slim Ben Abd El Kader El Karsaa la totalité du fonds de comme...
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- Annonces Légales·2009 / N°115·page 42·fr...cent dix neuf mille huit cent quatre vingt (119.880,000) dinars le...
- Annonces Légales·2010 / N°063·page 36·fr...its en cuir sis à l'avenue 20 mars Taourit Houmt - Souk Djerba. T...
- Journal Officiel·1977 / N°072·page 4·fr...— L'arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne...
- Journal Officiel·1981 / N°080·page 10·fr...0 sous le N° 80.03752 et le 5 mars 1980 N° 80/07543. Inventeur : ...
- Annonces Légales·2015 / N°119·page 58·fr... huit cent quatre vingt dix Dinars (172.890,000DT) sans prendre en...
- Annonces Légales·2019 / N°057·page 14·fr...ontrat de donation daté le 24 mars 2019 enregistré à la recette de...
- Annonces Légales·2022 / N°065·page 9·fr...est fixé à 49 875 000 dinars. 6/ Date de l'adjudication : est fixé...
- Annonces Légales·2024 / N°145·page 13·fr...ille et cent soixante trois dinars (1.497.163.000) majoré des frai...
- Journal Officiel·1977 / N°052·page 9·fr...tations et exportations des dinars en billets de banque est abrogé...
- Journal Officiel·1999 / N°023·page 5·fr...urnal Officiel de la République Tunisienne — 19 mars 1999 Page 393
- Journal Officiel·2000 / N°053·page 17·fr...difié par la loi n° 87-9 du 6 mars 1987, Vu la loi n° 90-56 du 18...
- Annonces Légales·2023 / N°054·page 7·fr... HANAN Bent Mohamed Ben Sasi Gharsallah titulaire de la CIN n°0231...