Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 24·fr
    ...arbi Rachida, à compter du 15 mars 1961; Khamassi Mohamed, à compt...
  • Journal Officiel·1963 / N°037·page 3·fr
    ...# TRIBUNAL DE KAIROUAN A la date du 28 mars 1962, le sieur Bouabs...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 19·fr
    ...écaire d'une valeur de 2600 Dinars au profit de la Société Tunisie...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 34·fr
    ...dix million sept cent mille dinars (10.700.000 D) a donné en locat...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 40·fr
    ...e est fixée à 2.122.800,000 dinars sans compter les frais de pours...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 7·fr
    ...fixé à cent soixante milles dinars (160.000d) Les oppositions doi...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 47·fr
    ...à Mr Slim Ben Abd El Kader El Karsaa la totalité du fonds de comme...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 24·fr
    ...ant est supérieur à 100.000 Dinars. Tunis, le 16 novembre 1973 P...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 42·fr
    ...cent dix neuf mille huit cent quatre vingt (119.880,000) dinars le...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 36·fr
    ...its en cuir sis à l'avenue 20 mars Taourit Houmt - Souk Djerba. T...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 4·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne...
  • Journal Officiel·1981 / N°080·page 10·fr
    ...0 sous le N° 80.03752 et le 5 mars 1980 N° 80/07543. Inventeur : ...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 58·fr
    ... huit cent quatre vingt dix Dinars (172.890,000DT) sans prendre en...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 14·fr
    ...ontrat de donation daté le 24 mars 2019 enregistré à la recette de...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 9·fr
    ...est fixé à 49 875 000 dinars. 6/ Date de l'adjudication : est fixé...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 13·fr
    ...ille et cent soixante trois dinars (1.497.163.000) majoré des frai...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 9·fr
    ...tations et exportations des dinars en billets de banque est abrogé...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 5·fr
    ...urnal Officiel de la République Tunisienne — 19 mars 1999 Page 393
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 17·fr
    ...difié par la loi n° 87-9 du 6 mars 1987, Vu la loi n° 90-56 du 18...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 7·fr
    ... HANAN Bent Mohamed Ben Sasi Gharsallah titulaire de la CIN n°0231...