Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
204 995 résultats pour ""ERT""
  • Journal Officiel·1992 / N°001·page 6·fr
    ...mandes d'autorisation de transfert. Sont exclus les actes à carac...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 50·fr
    ...toutes les côtes des Gouvernorats de Jendouba, Béja et Bizerte ain...
  • Journal Officiel·2000 / N°083·page 14·fr
    ...épenses d'évaluation et des expertises, - les frais de justice et...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 54·fr
    ...erme déterminé, ou jusqu'à un certain terme. ## Chapitre II Des e...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 4·fr
    ...ion du rapport spécial de l'expert comptable de la société, il a é...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 27·fr
    ...oire de fonds de commerce En vertu d'une ordonnance délivrée par ...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 14·fr
    ...2017T01286FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 114·fr
    ...44 | Faculté des Sciences à Bizerte | | 300 000 | 300 000 | 300 0...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 6·fr
    ...# TRIBUNAL DE BIZERTE A la date du 12 juin 1957, la dame Sallouha...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 42·fr
    ...Certifié conforme : Le Président-Directeur Général de l'I.O.R.T.
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 7·fr
    ...frant de la musique ou des concerts à leur clientèle doivent être ...
  • Journal Officiel·1983 / N°012·page 6·fr
    ...comptoirs de l'intérieur pour certaines opérations de crédit, de c...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 8·fr
    ... bancaire qui sera chargé, en vertu d'une convention particulière,...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 51·fr
    ...acte de fonds de commerce En vertu d'un acte légalisé de signatur...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 6·fr
    ...- Sous réserve des dispositions particulières prévues par certains...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 13·fr
    ...ion d'un ou plusieurs fonds experts régis par les dispositions du ...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 10·fr
    ...La mise à prix est estimée par l'experte madame Asma Daghbouji Mra...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 5·fr
    ... (28 chaabane 1376) portant ouverture de crédits provisoires sont ...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 24·fr
    ... de Djebel Lahmar, Route de Bizerte km 12, conformément aux indica...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 41·fr
    ...e social au 95 Avenue de la Liberté, élisant domicile chez son avo...