Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 23·fr
    ...es immeubles et servant à son habitation ou à celle de sa famille....
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 35·fr
    ... gérant de la Société à Responsabilité Limitée dite « Société Nouv...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 11·fr
    ...Boccara, gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, mandataire de la s...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 20·fr
    ...Délégation de Menzel El Habib, El Wajwaj, Djebel Breghith, El Bhay...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 14·fr
    ...exportation et aux organismes habilités à l'exercer. La quantité ...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 16·fr
    ...Khelifa Abid, à l'Ouest : une rue où est située l'entrée. ### Deu...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 45·fr
    ...terre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1993 / N°003·page 6·fr
    ... immédiatement, sous la responsabilité du détenteur quant à la jus...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 35·fr
    ...9-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabia II 1379) ## Gouvernorat de So...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 19·fr
    ...ément au principe de sa responsabilité posé au paragraphe 1, d) la...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 15·fr
    ...une de Tozeur; Monsieur Zine LABIDI, représentant la Commune de R...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 8·fr
    ...es précédents engage la responsabilité de l'employeur. Une boîte ...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 5·fr
    ...6.** — Les certificats de navigabilité, les brevets d'aptitude et ...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 5·fr
    ...Il jouit de l'inviolabilité de sa personne et ne peut être soumis ...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 10·fr
    ...sse, enfin une phase de responsabilité d'enseignement. Ces phases ...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 18·fr
    ...## SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE « CAFÉS ELLOUZE » Capital : 5...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 25·fr
    ...La rue Habib Thameur. - A l'Ouest : La route G.P.1. Le présent av...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 48·fr
    ...n timbre indiquant leur inaliénabilité et déposées dans la caisse ...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 13·fr
    ...uments de pesage automatiques habituellement transportés, sur la v...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 36·fr
    ...des crédits de la Banque de l'Habitat) | ETAPES DE LA PRESTATION...