Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 11·fr
    ...ieront, éventuellement, d'un régime complémentaire, en sus du béné...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 9·fr
    ...r la législation sur l'organisation du régime de sécurité sociale.
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 38·fr
    ...e, ainsi que le statut et le régime de leur rémunération 2 - arrê...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 57·fr
    ...importation dans le cadre du régime général. En outre, pour ce qu...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 12·fr
    ...4 du 11 juin 1970, fixant le régime des études et examens de la fa...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 4·fr
    ...vables admis à bénéficier du régime des soumissions cautionnées ou...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 36·fr
    ...Société anonyme sous le régime de la législation tunisienne. Stat...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 5·fr
    ...n à un compte de "réserves à régime spécial" bloqué pendant une pé...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 14·fr
    ...Parc National de Djebil - Segui - Faroun - Regim Maatoug - Saïdane...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 7·fr
    ...ole, qu'ils soient soumis au régime de l'internat ou de l'externat...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 4·fr
    ...u 17 novembre 1989 fixant le régime d'encouragement aux investisse...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 10·fr
    ... opter pour l'un de ces deux régimes et bénéficier des incitations...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 6·fr
    ...e statut du personnel et son régime de rémunération; - Approuver, ...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 11·fr
    ...iation de l'établissement au régime de sécurité sociale, d) nombr...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 18·fr
    ...opose le statut ainsi que le régime de la rémunération du personne...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 11·fr
    ...la contribution patronale au régime légal de sécurité sociale pour...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 39·fr
    ...Société anonyme sous le régime de la Législation Tunisienne. **St...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 17·fr
    ...exerce ses fonctions sous le régime du plein temps dans les hôpita...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 7·fr
    ... du 21 février 1994, portant régime de réparation des préjudices r...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 13·fr
    ... opter pour l'un de ces deux régimes et bénéficier des incitations...