28 404 résultats pour ""HABITAT""
- Journal Officiel·1970 / N°028·page 24·fr... y a également une chambre d'habitation et outre divers arbres fru...
- Annonces Légales·2009 / N°027·page 43·fr...s (Filiale de la Banque de l'Habitat) S.A, au capital de 2.000.000...
- Annonces Légales·2010 / N°156·page 18·fr...nistère de l'Equipement de l'Habitat et de l'Aménagement du Territ...
- Journal Officiel·1979 / N°041·page 45·fr...enant un puits et une petite habitation. Les deux parcelles 138 et...
- Annonces Légales·2013 / N°013·page 11·fr...Location d'immeubles à usage commercial et d'habitation. Durée : ...
- Annonces Légales·2015 / N°058·page 37·fr...Il est situé à une zone agricole ou il existe quelques habitations...
- Annonces Légales·2022 / N°128·page 12·fr...créanciers de La Banque de l'Habitat), Société Anonyme, inscrite a...
- Annonces Légales·2009 / N°031·page 15·fr...- Banque de l'habitat : 14 0320323007003140 68. Date limite de so...
- Journal Officiel·1976 / N°059·page 24·fr...ARTICLE 69 HABITAT Pour venir en aide à ses agents désireux de c...
- Journal Officiel·1979 / N°075·page 46·fr...rrain contenant une maison d'habitation, située à Sédjoumi, Gouver...
- Journal Officiel·1983 / N°072·page 20·fr...mètres carrés comprenant une habitation sur pillier de constructio...
- Annonces Légales·2016 / N°086·page 37·fr...la Banque de l'Habitat en la personne de son représentant légal de...
- Journal Officiel·1963 / N°030·page 8·fr...t aux Travaux Publics et à l'Habitat; Décrétons : ARTICLE PREMIE...
- Annonces Légales·2009 / N°008·page 32·fr...On y trouve aussi un local à usage d'habitation en mauvais état. ...
- Annonces Légales·2009 / N°140·page 56·fr...Chez la Banque de l'Habitat au 21 Avenue Kheireddine Pacha 1002 Tu...
- Journal Officiel·1984 / N°037·page 40·fr... électrique, local à usage d'habitation équipé en eau et électrici...
- Annonces Légales·2016 / N°056·page 70·fr...on filiale de La Banque de l'Habitat S.A au capital de 15.000.000...
- Journal Officiel·2004 / N°038·page 12·fr...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
- Annonces Légales·2008 / N°076·page 15·fr...Chez la Banque de l'Habitat au 21 Avenue Kheireddine Pacha 1002 Tu...
- Journal Officiel·1973 / N°031·page 35·fr..., consistant en une maison d'habitation, située à Sfax, route de l...