Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 16·fr
    ...la moitié de part Indivise de la maison contenant une salle, deux ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 133·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·2007 / N°081·page 17·fr
    ...ité sont informés par lettres individuelles, par affichage dans le...
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 37·fr
    ...er 1983, par des convocations individuelles et une deuxième insert...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 28·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble situé à Menzel Bourguiba, rue Vic...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 5·fr
    ...N°17 Monastir, la moitié en indivision, du fonds de commerce explo...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 43·fr
    ...n immeuble agricole en partie indivise du titre foncier n° 8770 - ...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 38·fr
    ...5/ La mise à prix de la totalité des parts indivises objet de la s...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2020 / N°086·page 9·fr
    ...255 parts indivises de l'Immeuble objet du titre foncier 78500 Sfa...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 16·fr
    ...Les parts indivises sont grevées des charges suivantes : - Clause...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 40·fr
    ...32230 mille parts indivis objet du titre foncier n° 5569 Tunis S2 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 47·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie soient 72/216 dans...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 4·fr
    ...— Tout individu qui fera sciemment une fausse déclaration de propr...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 49·fr
    ...e-chaussée et 1er étage) type individuel Jumelé, ouvrant à l'est s...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 28·fr
    ...Trois kirates et trois/septièmes de kirates indivis, d'un jardin c...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 12·fr
    ...Les 1/6 parts indivises du bien objet du TF n° 120526 Tunis dénomm...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 41·fr
    ...la totalité des parts indivis revenant à la caution hypothécaire d...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 6·fr
    ...— Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 15·fr
    ... en résulter une souscription indivise. « Tunis Re » ne reconnaît ...