Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 2·fr
    ...4 du 15 février 1971, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 14·fr
    ...nsport par mer, dans le délai expressément convenu ou, à défaut d'...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 12·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 9·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 5·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 7·fr
    ...ier 1970 Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 6·fr
    ...ble correction les notes sont exprimées en chiffres variant de zér...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 14·fr
    ... comparer, à apprécier et à s'exprimer dans une langue simple mais...
  • Journal Officiel·1967 / N°009·page 3·fr
    ...usement plane, à la condition expresse qu'il ne puisse résulter de...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 15·fr
    ...— L'expression « émoluments globaux Indiciaires » est remplacée pa...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 14·fr
    ...La note est exprimée en chiffre variant de zéro (0) à vingt (20). ...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 14·fr
    ... SOCIETE TUNISIENNE DE BANQUE exprimées dans le cadre de la présen...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 5·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves, une note numérique expri...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 6·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 19·fr
    ...e public, - le domaine, - l'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 14·fr
    ...es parcelles irriguées et à l'expropriation des propriétés nécessa...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 9·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprimée...
  • Journal Officiel·1991 / N°033·page 8·fr
    ...— Les notes sont exprimées en chiffre variant de zéro (0) à vingt ...
  • Journal Officiel·1989 / N°024·page 4·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 7·fr
    ...e, à moins qu'elles ne soient expressément limitées à quelques uns...