Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 5·fr
    ... ne peut quitter sa résidence habituelle que sur autorisation de s...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 11·fr
    ...tuer, en plus de leur travail habituel, le travail dévolu à cet ou...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 22·fr
    ...décider, sous sa propre responsabilité, de relever immédiatement l...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 7·fr
    ... Trésorerie; — il suit la comptabilité et les approvisionnements g...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 30·fr
    ...ielle Madame Nejia Hachaïchi (Cabinet Hachaïchi, Conseil en Propri...
  • Journal Officiel·1994 / N°058·page 4·fr
    ...- Tous autres agents habilités à cet effet par le ministre chargé ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 45·fr
    ...terre renfermant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 57·fr
    ...CHANGEMENT DE NOVI PATRONYMIQUE Monsieur BEN BRAHIM Habib Djaber,...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 15·fr
    ...— Au cas de décès de la mère ou si celle-ci est inhabile à obtenir...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 27·fr
    ...Mohamed Ben Mohamed Ouali, Hadj Hamouda Ouali Habib Ouali. Au Sud-...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 17·fr
    ...par Habib ben Ali ben Amor ; A l'Est : par Tahar ben Hassine ben ...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 18·fr
    ...mai 1964, une Société à Responsabilité Limitée a été constituée so...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 5·fr
    ...Tunis, le 3 août 1992 ZINE EL ABIDINE BEN ALI # MINISTÈRE DE L'É...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 8·fr
    ...et indemnités qu'il percevait habituellement pendant l'exercice ef...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 12·fr
    ...BONAN, avocat à la Cour, 11, avenue Habib Thameur, Tunis. ## PREM...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 6·fr
    ...ine des pétitions émanant des habitants de territoires sous tutell...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 10·fr
    ...ures sont laissées à la responsabilité du constructeur. Les appar...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 4·fr
    ...Le navire est amarré sous la responsabilité de son capitaine confo...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 17·fr
    ...Examineur habilité : personne désignée par le ministre chargé de l...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 19·fr
    ...Habib Achour. d'autre part : Article Premier. — Champ d'Applicat...