Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 61·fr
    ...Quatre vingt mille dinars (80.000d,000) frais de poursuite en sus....
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 33·fr
    ...Le prix de vente est quatre mille et cinq cent dinars. Les opposi...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 14·fr
    ...- la contrevaleur en devises convertibles de 25 millions de dinars...
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 15·fr
    ...ant un loyer mensuel de 480 dinars. Un immeuble à l'entresol (mez...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 28·fr
    ...ienne au capital de 125.750 Dibars Siège social 9, Avenue E. Pacha...
  • Journal Officiel·1986 / N°022·page 6·fr
    ...Tunis, le 22 mars 1986 Le ministre de l’agriculture LASSAAD BEN O...
  • Journal Officiel·1988 / N°015·page 11·fr
    ...N° 15 Journal Officiel de la République Tunisienne — 1er mars 1988...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 46·fr
    ...es sous le n° 72 en date du 4 Mars 2015 en vue d'obtenir une autor...
  • Journal Officiel·1995 / N°051·page 10·fr
    ...gué par la loi n° 75-16 du 31 mars 1975, Vu le décret n° 78-557 d...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 13·fr
    ...contre le paiement de trois dinars (3D). Cette carte doit porter ...
  • Journal Officiel·2025 / N°033·page 11·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — 21 mars 2025 Page 7...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 15·fr
    ...nvier 1965 M'Hamed ben Hamida Mouroudi, à compter du 1er mars 1965
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 61·fr
    ...f mille deux cent cinquante dinars, (649.250.000) selon un rapport...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 4·fr
    ...tamment la loi N° 50-36 du 15 mars 1938, portant modification du p...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 37·fr
    ...ontant est de 1.503.852.832 dinars, et selon article 49 de la loi ...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 50·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — 20 - 23 Mars 1984 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 36·fr
    ...ir, demeurant à Sidi Fraj, la Marsa Ouest - Tunis, la totalité du ...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 13·fr
    ... Vu le décret n° 81-294 du 2 Mars 1981, fixant les attributions e...
  • Journal Officiel·1995 / N°020·page 3·fr
    ...urnal Officiel de la République Tunisienne — 10 mars 1995 Page 439
  • Annonces Légales·2021 / N°063·page 2·fr
    ...me Au capital de 2.500.000 dinars Siège social : Route Aéroport ...