Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 24·fr
    ...e 1er janvier 1958, les responsabilités normalement dévolues aux c...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 16·fr
    ...t Cie, le Collège, 45, Avenue Habib Bourguiba - P.O. Box 640, et e...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 120·fr
    ... 300 | | 908 | Collège El Farabi à Tataouine Nord | 17 500 | 1 8...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 4·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne, Vu ...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 28·fr
    ...par Salah El Hélara Monastiri Habib ben Othman Brahim Saâd; A l'E...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 17·fr
    ... décider sous sa propre responsabilité de relever immédiatement le...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 3·fr
    ...— Les certificats de navigabilité, ainsi que les brevets d'aptitud...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 5·fr
    ... passagers, de voyageurs ou d'habitants. Les dispositions qui pré...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 30·fr
    ...décret du 10 janvier 1952 (12 rabia II 1371) est, le cas échéant, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 20·fr
    ...nt et leur produit seront comptabilisés séparément pour le régime ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 22·fr
    ...n timbre indiquant leur inaliénabilité et déposées aux caisses de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 31·fr
    ...stration assure sous sa responsabilité la Direction de la Société....
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 16·fr
    ...itiers du défunt ayant résidé habituellement à l'étranger au sens ...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 7·fr
    ...BABI LADGHAM. | SOM-METS | NUMERO de repère | SOM-METS | NUMERO ...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 4·fr
    ...Il jouit de l'inviolabilité de sa personne et ne peut être soumis ...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 10·fr
    ...- la tenue d'une comptabilité régulière conformément aux dispositi...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 13·fr
    ...exécution matérielle et responsabilité : 1. Le chargement, la cal...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 11·fr
    ...nsats éventuels ainsi que la stabilité des propriétés de ces matér...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 20·fr
    ...Habib Bou-Kraa, demeurant à Tunis, 24, rue de la Sebka, agissant p...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 28·fr
    ... Aouled-Fat-Hallah, Cheikhat Mrabine d'El Jem, Délégation d'El Jem...