Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 12·fr
    ...A défaut de cette remise, il est tenu, sous sa responsabilité pers...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 13·fr
    ... située à RADES, angle avenue Habib Boureuba et rue Ibn Khaidoun, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 35·fr
    ...le 19 septembre 1967 vol 760 bis case 48 Monsieur Habib Ben Mohame...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 18·fr
    ... que ce soit où sont employés habituellement au moins vingt (20) t...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 23·fr
    ...se de doctorat, à des jurys d'habilitation ainsi qu'à des commissi...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 41·fr
    ...constitué une Société à responsabilité limitée dénommée « Société ...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 5·fr
    ... article, devra sous sa responsabilité exiger de son vendeur la re...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 4·fr
    ...- Est réhabilité de plein droit le condamné qui n'a, dans les déla...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 26·fr
    ...Le Président du Conseil d'Administration assure sous sa responsabi...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 20·fr
    ...9-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabia 11 1379) ## Gouvernorat de So...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 15·fr
    ...— Les certificats de navigabilité, les brevets d'aptitude et les l...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 11·fr
    ...at aux Travaux Publics et à l'Habitat dans les conditions prévues ...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 28·fr
    ...ginaires de la région de Douz Sabia, délégation de Douz et gouvern...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 18·fr
    ...Elle obéit aux règles de la comptabilité commerciale. L'exercice c...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 3·fr
    ...déclarés en faillite et non réhabilités. SECTION 2. — De l'établi...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 21·fr
    ... des indemnités qu'il perçoit habituellement pendant la période du...
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 16·fr
    ...n sciences de l'éducation les habilitants à enseigner aux institut...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 11·fr
    ...— Responsabilité des administrateurs : 1) Conformément aux règles...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 8·fr
    ...ort est situé et celui-ci est habilité à exercer en toute liberté ...
  • Journal Officiel·1995 / N°058·page 13·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 95-1229 du 10 juillet 1995, por...