205 445 résultats pour ""ARS""
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- Annonces Légales·2012 / N°115·page 43·fr...**Propriété saisie :** La propriété se trouve entre la rue Kharss...
- Annonces Légales·2014 / N°147·page 39·fr...salem, sa 2ème Adresse rue 20 Mars Bousalem gouvernorat de Jendoub...
- Journal Officiel·1990 / N°057·page 32·fr...par le décret HD 82-501 du 16 mars 1982 Journal Officiel de la Ré...
- Journal Officiel·2008 / N°047·page 43·fr...ne dépasse cinq cents (500) dinars pour chaque catégorie de marcha...
- Annonces Légales·2004 / N°115·page 15·fr... sont légalisées en date du 8 mars 2004 dans la commune de Tunis a...
- Journal Officiel·1965 / N°016·page 5·frJOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 26-30 Mars 1965 AR...
- Annonces Légales·2006 / N°074·page 38·fr...le de Tunis et la ville de La Marsa. Un immeuble a été construit ...
- Journal Officiel·1971 / N°048·page 26·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 22 mars 1971. La p...
- Journal Officiel·1974 / N°058·page 35·fr...ée à Borjel route de Tunis-la Marsa dont l'immatriculation a été r...
- Journal Officiel·1978 / N°063·page 33·fr...sition N° 63597 déposée le 15 mars 1976 et dont un extrait a été i...
- Journal Officiel·1982 / N°021·page 12·fr...ique Tunisienne — Vendredi 26 Mars 1982 AVIS N° 14775 Suivant pr...
- Annonces Légales·2013 / N°009·page 32·fr...ic de faillite de la société «Marsa Textile» Monsieur Chokri El Ha...
- Journal Officiel·1989 / N°072·page 22·fr...ation» est fixé à dix mille dinars et sera imputé annuellement sur...
- Annonces Légales·2015 / N°103·page 35·fr...ous signé privé en date du 30 mars 2015 enregistré à la recette de...
- Annonces Légales·2019 / N°057·page 24·fr... de cent trente et un mille dinars (131000,000dt) consigné auprès ...
- Annonces Légales·2019 / N°070·page 8·fr...els pour un montant de 5000 Dinars. Les oppositions se font entre ...
- Journal Officiel·2001 / N°104·page 113·fr...ment le décret n° 99-528 du 8 mars 1999, Vu le décret n° 98-1936 ...
- Annonces Légales·2010 / N°055·page 48·fr...**Mise à prix :** Cent cinq mille huit cent deux Dinars outre les...
- Journal Officiel·1976 / N°051·page 2·fr...cautionnement de cinq mille dinars qui ne lui sera remboursé que s...