205 445 résultats pour ""ARS""
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- Journal Officiel·1964 / N°053·page 12·fr...Tous tunisiens demeurant à Tunis, Rue de l'Indépendance (20 mars 1...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 28·fr...nisienne, Vu le décret du 18 mars 1896 instituant des Tribunaux r...
- Annonces Légales·2009 / N°088·page 54·fr...cent trente et un milles neuf cent trente et un dinars 210 millime...
- Annonces Légales·2009 / N°095·page 30·fr...nyme Au capital de 400.000 Dinars Siège social : Boulevard 15 oc...
- Journal Officiel·1975 / N°026·page 2·fr...— Est réparti comme suit, dans la limite de 134.000 dinars le créd...
- Journal Officiel·1977 / N°053·page 9·fr...xe sont fixés à 325.000.000 dinars conformément au tableau « B » a...
- Journal Officiel·2008 / N°022·page 11·fr...Journal Officiel de la République Tunisienne — 14 mars 2008 Page 9...
- Annonces Légales·2024 / N°138·page 6·fr...Le prix de vente est fixé à la somme de cent soixante mille dinars...
- Journal Officiel·1957 / N°030·page 8·fr...ans le Journal Officiel du 27 mars 1956. (Application des disposit...
- Journal Officiel·1958 / N°032·page 21·fr...un sarsouf de pierres; Au nord : la terre des Ouled Ammar bel Hadj...
- Journal Officiel·1961 / N°040·page 15·fr...ouar Au capital de 210.000 Dinars, dont le siège social est fixé ...
- Journal Officiel·1964 / N°059·page 6·fr... Vu le décret n° 60-98 du 31 mars 1960 (3 chaoual 1379), portant ...
- Annonces Légales·2007 / N°098·page 21·fr...s nominatives de cent (100) dinars chacune. Le PV susmentionné ai...
- Journal Officiel·1970 / N°024·page 9·fr... la demande enregistrée le 13 mars 1959, sous le N° 148.735 par la...
- Journal Officiel·1975 / N°074·page 8·fr...Habib Djabir, à compter du 21 mars 1975 Mahbouba Madaoui, à compte...
- Annonces Légales·2014 / N°146·page 35·fr...est fixer à deux cent soixante milles neuf cent dinars (266.900.00...
- Journal Officiel·1995 / N°055·page 3·fr... millions (100.000.000) de dollars canadiens. La présente loi ser...
- Journal Officiel·1996 / N°086·page 22·fr...une augmentation mensuelle de 6 dinars est accordée à chaque trava...
- Journal Officiel·1999 / N°077·page 13·fr..., et le décret n° 99-528 du 8 mars 1999, Vu le décret n° 98-1936 ...