205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·2008 / N°104·page 6·fr... prononcé n'excède pas 3000 dinars. ARTICLE 26 : La mesure prévu...
- Annonces Légales·2025 / N°069·page 68·fr... MHAREK EP B BELGACE SAIDA | MHARSI SALOUA | MHAYA HEDI BEN MHENNI...
- Annonces Légales·2006 / N°054·page 15·fr...ordinaire tenue en date du 14 mars 2006, la transition du groupeme...
- Journal Officiel·1968 / N°041·page 3·fr...Vu le décret du 18 mars 1896, instituant les tribunaux régionaux, ...
- Annonces Légales·2009 / N°128·page 39·fr...n prix total de sept Milles dinars. Les oppositions doivent être ...
- Journal Officiel·1980 / N°012·page 52·fr...Vasudevan Sudarsanam. Cette invention est caractérisée en ce qu'e...
- Journal Officiel·1985 / N°075·page 8·fr... de Menzel Bourguiba et de la Marsa : Vu l'arrêté du 30 décembre ...
- Annonces Légales·2015 / N°079·page 45·fr...La mise à prix est fixée à quatre-vingt-un mille dinars (81.000.00...
- Annonces Légales·2017 / N°103·page 19·fr...Cent quatre vingt dix sept mille cent soixante-dix-sept dinars (19...
- Annonces Légales·2022 / N°012·page 11·fr...le prix d'ouverture est fixé à quatorze mille quatre cent Dinars e...
- Journal Officiel·1975 / N°081·page 21·fr...ra, délégation de Sbikha le 6 mars 1926, avise qu'il est propriéta...
- Annonces Légales·2013 / N°008·page 43·fr...e mille trois cent quatorze Dinars 300 Millimes (14 314. 300) plus...
- Annonces Légales·2015 / N°079·page 39·fr...andwicherie au prix de 7500 dinars. Les oppositions seront faites...
- Journal Officiel·1990 / N°084·page 4·fr... Vu le décret n° 89-337 du 6 mars 1989, fixant le statut particul...
- Annonces Légales·2019 / N°003·page 46·fr...a Ben Mahmoud Ben Mohaded Ben Garsallal demeurant Elmovisset Bou H...
- Journal Officiel·2001 / N°104·page 5·fr...ONS | MONTANT DES DROITS EN DINARS | | --- | --- | | 12 bis) les...
- Annonces Légales·2009 / N°131·page 45·fr...Le Prix total des parts indivises est de (1.077.125,000 Dinars) sa...
- Journal Officiel·1979 / N°061·page 13·fr...mor, Cité Souffaine n° 12, La Marsa, Tunis, a déposé une demande d...
- Annonces Légales·2013 / N°024·page 44·fr...fef Smaali domiciliée à rue 2 mars n° 25 Ezzahra Ben Arous un fond...
- Annonces Légales·2020 / N°079·page 7·fr...é, rédigé par Maître Sami Boussarsar et signé par les parties le 1...