Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 20·fr
    ...e mille deux cents dix huit dinars 610 millimètres (44.218,610d) o...
  • Journal Officiel·2005 / N°059·page 20·fr
    Vu la loi n° 89-44 du 8 mars 1989, portant création des commissari...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 9·fr
    ...4846, Mme Leila Bent Mohamed Gharsali, titulaire de la CIN n°02792...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 36·fr
    ...la mise à prix est de quatre vingt cinq mille dinars outre les fra...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 3·fr
    ...— De janvier à fin mars, les élèves de Troisième Année effectuent ...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 3·fr
    ... 2 ; Vu la loi N° 73-75 du 8 mars 1973 relative au scindement du ...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 37·fr
    ...Bleu», au capital de 15 750 dinars, sise à Takrouna, Enfidha, Gouv...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 15·fr
    ...Vu l'arrêté du 22 mars 1977, portant modification de l'arrêté du 1...
  • Journal Officiel·2001 / N°010·page 6·fr
    ...n montant de 100 à 50 mille dinars ou de l'une de ces deux peines ...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 4·fr
    ...société de deux cent mille dinars(200.000) en deux (2000) mille p...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 11·fr
    ...Quarante-huit mille cinquante-sept dinars et 600 millimés (48.057....
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 3·fr
    ...Le prix de la vente est de cinq mille neuf cent quarante dinars (5...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 10·fr
    ... de construction est de 500 Dinars. **ART. 4.** — L'importation d...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 79·fr
    ...ille huit cent trente trois dinars 332 millimes (47.833, D332). V...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 20·fr
    ...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 26 mars 2016
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 25·fr
    ...Tunisie une comptabilité en dinars conforme à la législation en vi...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 12·fr
    ...Cent quatre vingt neuf mille et cent cinquante six dinars (189.156...
  • Journal Officiel·2003 / N°007·page 4·fr
    ...évus par la loi n° 85-12 du 5 mars 1985, fixant le régime des pens...
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 18·fr
    ...- Le montant du prix est fixé à vingt mille (20.000) dinars qui se...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 14·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — 24 mars 2009 N° 24