Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 8·fr
    ...- Est punie d'une amende de 61 à 1000 dinars, toute personne qui :...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 42·fr
    ...ous seing privé en date du 17 mars 2008 enregistré à la recette de...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 9·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — Vendredi 12 Mars 19...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 28·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 mars 1988 N° 18
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 23·fr
    ...u capital social 40.656.000 dinars Siège social : Menzel Hayet-Ze...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 20·fr
    ...A-2022-09 03133 en date du 21 Mars 2022 en vue d'obtenir une autor...
  • Annonces Légales·2004 / N°135·page 4·fr
    ...12.346,000 dinars. 1 - 2000,000 les éléments incorporels, 2 - 103...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 22·fr
    ... et des Fruits (Délégation de Marseille pour les ventes en France ...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 12·fr
    ...nal Officiel de la République Tunisienne — Mardi 6 Mars 1979 N° 17
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 3·fr
    ...De la totalité de l'immeuble saisi est fixée à 663.085,000 dinars ...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 35·fr
    ...765.660,000 dinars Date et lieux d'adjudications : Le Samedi 30 O...
  • Journal Officiel·1993 / N°017·page 3·fr
    ... N° 17 Journal Officiel de la République Tunisienne - 2 mars 1993
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 44·fr
    ...ng privé légalisé le 11 et 27 mars 2017, enregistré à la recette d...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 48·fr
    ...Le prix est fixé à trente six mille deux cents cinquante dinars (3...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 40·fr
    ...programmes au plus tard le 31 mars de la première année de la péri...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 2·fr
    ...50.000 Dinars. Les apports en nature feront l'objet d'une évaluat...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 9·fr
    ...nt procès-verbal dressé le 28 mars 1966 à 16 h 15 au bureau de la ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 32·fr
    ...Ghars El Hofra, consistant en une parcelle de terre nue, située à ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 48·fr
    ...Dans une partie ghars Oueslati et dans le reste El Béji. A l'Est ...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 6·fr
    ...al Officiel de la République Tunisienne — Mardi 28 Mars 1978 N° 24