Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 52·fr
    ...rante sept mille trois cent dinars (647300 DT) selon le rapport d'...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 10·fr
    ...lles de la loi n° 58-36 du 15 mars 1958 portant modification de la...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 27·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne – 17 mars 1992 | N°...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 5·fr
    ...langerie" à la cité avenue 20 Mars Boussalem écrit par le Maître B...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 17·fr
    ...est fixée à Trois cent soixante quatorze mille Dinars (374.000.000...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 12·fr
    ... domicile élu cabinet Mohamed Mars sis à l'avenue Habib Bourguiba ...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 10·fr
    ...rection des Impôts 36, Rue de Marseille à Tunis. ## Avertissement...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 5·fr
    ...— La clôture du registre des inscriptions est fixée au 2 mars 1968...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 16·fr
    ...ute de 120D.000 (Cent Vingt Dinars) pour les salariés ayant moins ...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 22·fr
    ... Vu le décret N° 73-234 du 16 mars 1976, portant statut particulie...
  • Journal Officiel·1984 / N°020·page 12·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — Mardi 27 Mars 1984 ...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 15·fr
    ...7 mai 1963, est fixée à 170 dinars par hectare irrigable. La vale...
  • Journal Officiel·1993 / N°015·page 6·fr
    ...ime; Vu la loi n° 89-44 du 8 mars 1989, portant création des comm...
  • Journal Officiel·1993 / N°015·page 8·fr
    ... à l'hôpital Mongi Slim de la Marsa. Dans cette position, l'intér...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 23·fr
    ...tif, Vu la loi n° 85-12 du 5 mars 1985, portant régime des pensio...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 5·fr
    ...99 et la loi n° 2001-33 du 29 mars 2001, Vu la loi n° 89-70 du 28...
  • Journal Officiel·2006 / N°062·page 10·fr
    ...50% du coût de chaque action avec un plafond fixé à 70000 dinars p...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 10·fr
    ...Ahmed Bouzid, à compter du 3 mars 1962. Mohamed Ameur, à compter d...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 14·fr
    354 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25-28 Mars 1969...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 4·fr
    ... Vu le décret n° 86-366 du 17 mars 1986, chargeant monsieur Mustap...