Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 41·fr
    ...2) Les parts indivises soient 6947/39100 revenant au saisie dans l...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 17·fr
    ... capital social peuvent, soit individuellement, soit conjointement...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 16·fr
    ...'affichage et de notification individuelle aux élus. Les contestat...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 21·fr
    ...aisie est de 1300/20200 parts indivis. Mise à prix : Le prix fixé...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 36·fr
    ...Les 748 parts indivises de la totalité des 6610 parts, objet de la...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 16·fr
    ...Il est déjà connu que les substances suivantes, individuellement o...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 11·fr
    ...- Indivision au profit de l'Etat. - Attribution de l'agent comptab...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 26·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 418/123946 revenant au défend...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 23·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 11·fr
    ... dans ce cadre couvre le taxi individuel, le taxi collectif et le ...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 2·fr
    ...Il s'agit de 250 parts indivises (250 m² environ) d'une parcelle d...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 37·fr
    ... frère germain Mouldi, dans l'indivision entr'eux. Qu'elle n'est ...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 38·fr
    ...Ce sont des parts indivises de 92652 M² de la totalité de la surfa...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 14·fr
    ...Exiga Théodore, dans la proportion de 1/3 indivis pour chacun; c...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 18·fr
    ...Ces bottes sont enveloppées individuellement dans des feuilles de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 44·fr
    ... cinq parts (27,92/335 parts) indivises propriété du saisi dans l'...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 6·fr
    ...Hygiène individuelle, hygiène collective. Maladies les plus fréqu...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 7·fr
    ...entant un caractère technique individuel à l'Agence et l'exécution...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 7·fr
    ...s les tribunaux ou par lettre individuelle. Toute candidature par...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 30·fr
    ... la production sur un tableau individuel par qualité. — Marqueur ...