Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 521 résultats pour ""test""
  • Journal Officiel·2003 / N°041·page 8·fr
    ...- une attestation certifiant que le dossier administratif du candi...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 9·fr
    ...Route du Kef G.P 5 – Testour - Tunisie Suivant acte sous seing p...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 10·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° DK080044U du 9 oc...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 15·fr
    ...r aux enchères d'obtenir une attestation du Gouverneur de TUNIS. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 25·fr
    ...ste des souscripteurs et une attestation de versement. — que l'as...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 4·fr
    ...- Attestation de dépôt de déclaration APII en date du 6 mai 2015, ...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 4·fr
    ... conformément aux tableau et attestations de possession et de déli...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 7·fr
    ...unis le 29/8/2013, demeurant à Testour - Béja, le fonds de commerc...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 4·fr
    ...Atteste que M. Khaled ben Slaheddine ben Chérif Wargi titulaire de...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 51·fr
    ...ste des souscripteurs et une attestation de versement. — que l'As...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 49·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 16·fr
    ...nchir Selouguia, Délégation de Testour, Gouvernorat de Béja, Justi...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 14·fr
    ...ns sur la présentation d'une attestation de présence ou inscriptio...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 9·fr
    ...déclaration de l'impôt d'une attestation justifiant le transfert d...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 43·fr
    ...Les contestations seront déposées à l'adresse du fonds de commerce...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 7·fr
    ...Attestation A.P.I n° SDV130208R du 18/11/2013. 2013G05457SRLB1 -...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 22·fr
    ...Selon attestation de perte délivrée sous n°937 le 15/4/2025. 2025...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 41·fr
    ...En cas de contestation, de procéder à la consignation du prix de l...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 18·fr
    ...al seront constatées par une attestation portant sur le nombre d'a...
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 9·fr
    ...nq cents dinars, Toutes les contestations seront acceptées à l'adr...