Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 5·fr
    ...rtu du décret n° 99-626 du 22 mars 1999. ## CHAPITRE II ## DE L'...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 5·fr
    ...45.000.000 dinars Siège social : 92-94 Avenue Hédi Chaker, 1002 T...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 63·fr
    ...Le prix est de vingt neuf mille deux cent dinars (29.200,000 DT), ...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 10·fr
    ...aïd Kahloun, à compter du 1er Mars 1972 Abdelaziz Ben Amor Bouhlil...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 48·fr
    ...six cent quarante-sept mille quatre cent vingt-trois dinars 750 mi...
  • Annonces Légales·2018 / N°001·page 24·fr
    ...vingt douze mille huit cent dinars (37.792.800,000 DT) ; les frais...
  • Annonces Légales·2025 / N°150·page 10·fr
    ...i est fixée à 4.297.525,000 dinars sans compter les frais de pours...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 29·fr
    ...est quatre vingt cinq milles cent quatre vingt et un dinars deux c...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 9·fr
    ...A la date du 12 mars 1962, la dame Manoubia bent Alaya Ezzine a ét...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 21·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 27 - 30 Mars 1973 5...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 11·fr
    ...MMODES Décret N° 68-88 du 28 mars 1968 (Code du Travail, article...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 56·fr
    ...Le Prix est de cinquante-sept milles, quatre cent Dinars (57.400,0...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 33·fr
    ...séré au Journal Officiel du 5 mars 1976. Les opérations ont été c...
  • Journal Officiel·1985 / N°029·page 9·fr
    ...s elle passe par Henchir Ben Gharsallah et suit la piste de Bir Gu...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 6·fr
    ...astir au prix de Six milles dinars. Les oppositions doivent être ...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 24·fr
    ...rant à Kairouan, 10 rue du 20 mars a demandé l'immatriculation d'u...
  • Annonces Légales·2014 / N°013·page 52·fr
    ...Le prix est fixé à 11.200,000 dinars outre les frais et les charge...
  • Journal Officiel·1996 / N°011·page 6·fr
    ...27 mai 1963 est fixée à 200 dinars par hectare irrigable. La vale...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 8·fr
    ...e des finances de Mahdia le 5 Mars 2019 quittance n°M014819, Mr Ha...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 26·fr
    ...97 et la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 74-952 d...