Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1984 / N°023·page 23·fr
    ...293 à 324) (Décret n° 68-88 du 28 mars 1968) # AVIS AU PUBLIC L...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 27·fr
    ... restaurant situé à Avenue 20 Mars Taourite Houmt Souk Djerba. Le...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 16·fr
    ...zeux, Vu la loi n° 87-9 du 6 mars 1987, portant modification du d...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 5·fr
    ... Ali Smaoui, à compter du 1er mars 1973 Salem Sadok Daghari, à com...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 42·fr
    ...is mille sept cent soixante dinars (63.770.000 D) outre les frais ...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 9·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — Mardi 18 Mars 1980
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 41·fr
    ...loité au local sis à la rue 2 mars 1934 Benguerdene consistant en ...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 17·fr
    ...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 21 mars 2017
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 7·fr
    ...par le décret n° 90-557 du 30 mars 1990, Vu le décret n° 93-2378 ...
  • Annonces Légales·2022 / N°054·page 7·fr
    ...fixée à vingt-deux mille cinq cent soixante-six Dinars (22.566dt.0...
  • Annonces Légales·2023 / N°134·page 17·fr
    ...vingt-cinq millions neuf cent quatre-vingt-six mille dinars (25.98...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 6·fr
    ...aires Sociales, à Tunis, le 3 mars 1959, à 9 heures. La clôture d...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 25·fr
    ...ection des Impôts, 36, rue de Marseille. ## SERVICE DU COMMERCE ...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 25·fr
    ...route Gremda km1 avenue Chakib Arsenal n°7 Sfax; La totalité du f...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 21·fr
    La moyenne des TMM des 12 derniers mois arrêtée au mois de mars 20...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 3·fr
    ...nt dimes et cinquante mille dinars, selon le degré de gravité de l...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 11·fr
    ...tamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997, Vu la loi n° 90-106 du 2...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 19·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2-5 Mars 1963 253 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 35·fr
    ...nances à Menzel Temime, le 16 mars 2005, reçu n° 9844, n° d'enregi...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 24·fr
    ... Vu le décret n° 97-563 du 31 mars 1997, modifiant et complétant l...