22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2011 / N°030·page 47·fr...ayant une part indivis superficie de (5329,6 m²) d'un immeuble agr...
- Journal Officiel·1961 / N°040·page 25·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. ## ORDRE DU JOUR...
- Journal Officiel·1975 / N°081·page 22·fr...chères publiques la propriété indivise et le partage du prix entre...
- Annonces Légales·2017 / N°136·page 36·fr...la totalité de 170 parts indivises dans la propriété objet du titr...
- Annonces Légales·2024 / N°051·page 13·fr...0000/1004 parties communes et indivises y afférentes relevant du t...
- Annonces Légales·2025 / N°032·page 7·fr...rale y rattachées les parties indivises et communes avec droit d'u...
- Journal Officiel·1976 / N°059·page 25·fr... de restriction des avantages individuels ou collectifs acquis par...
- Journal Officiel·1981 / N°076·page 18·fr... et le n° 131649 et la moitié indivise de la propriété objet du T....
- Annonces Légales·2022 / N°045·page 15·fr...alité des quotes-parts dans l'indivision revenant au saisi qui s'é...
- Journal Officiel·2008 / N°014·page 9·fr...uvent être prononcées à titre individuel contre ses intermédiaires...
- Annonces Légales·2006 / N°081·page 58·fr...e 94ca, ainsi que les parties indivises lui revenant dans le T.F. ...
- Annonces Légales·2006 / N°082·page 34·fr...e 94ca, ainsi que les parties indivises lui revenant dans le T.F. ...
- Journal Officiel·1969 / N°010·page 32·fr...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle. Le Gérant...
- Journal Officiel·1976 / N°054·page 7·fr...x de la R.T.T., ou par lettre individuelle 13 jours au moins avant...
- Annonces Légales·2025 / N°005·page 12·fr...L'ensemble des parts indivises du débiteur, évalué à 80000/352737,...
- Journal Officiel·1972 / N°044·page 9·fr...s est non pas d'avantager des individus mais d'assurer l'accomplis...
- Journal Officiel·1980 / N°027·page 46·fr...it être mis aux enchères pour indivisibilité - notifié à la partie...
- Journal Officiel·1981 / N°003·page 20·fr...Cet avis est considéré comme convocation individuelle. Le Conseil...
- Journal Officiel·1989 / N°080·page 10·fr...t circulaires - les décisions individuelles, attributives de congé...
- Journal Officiel·2003 / N°014·page 12·fr...ite sont informés par lettres individuelles et par affichage dans ...