Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 29·fr
    ...ion du décret n° 75-126 du 17 mars 1975, relatif à la fixation de ...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 7·fr
    ... la somme de quarante mille dinars. L'adresse du local sis à l'av...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 6·fr
    ...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 1936-98 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 29·fr
    ...our autos sis à Nabeul, Rue 2 Mars 1934 Bir Challouf. Les opposit...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 60·fr
    ...e - Annonces Légales, Règlementaires et Judiciaires - 20 mars 2010
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 50·fr
    ...' a été estimée à 30 milles dinars (30.000,000d) auquel s'ajoutent...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 53·fr
    ...r le montant de 117,516.740 dinars. Consigné le 23/05/2011 au comp...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 21·fr
    ...yme au capital de 3.346.960 Dinars Siege social : Cité Narjes II ...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 10·fr
    ...istration; Vu l'arrêté du 24 mars 1978, fixant le règlement et le...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 43·fr
    ...Publié au journal Echourouk le 25 mars 2017. 2017100060FCCC2 Jou...
  • Journal Officiel·1997 / N°078·page 7·fr
    ... Vu le décret n° 97-563 du 31 mars 1997, modifiant et complétant l...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 16·fr
    ...Cent quatre vingt huit milles huit cents quarante cinq dinars (188...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 23·fr
    ...(153.999,860 dinars), plus les frais et honoraires de poursuite fi...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 3·fr
    ...d'une amende de 200 à 1.000 dinars, et de la fermeture provisoire ...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 52·fr
    ...neuf mille cinq cent dinars. - L'adjudication aura lieu lundi 30 j...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 9·fr
    ...stre, Vu la loi n° 68-8 du 8 mars 1968, portant organisation de l...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 14·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — 5 mars 1996 N° 19
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 55·fr
    ...cent six mille neuf cent soixante dinars selon le rapport de l'exp...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 22·fr
    ...t ce, sur la base de trente dinars pour chaque mille électeurs au ...
  • Journal Officiel·2004 / N°054·page 12·fr
    ...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 99-2495 ...