Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 78·fr
    ...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 2005-329...
  • Annonces Légales·2025 / N°006·page 9·fr
    ...-090201-0004453 en date du 25 Mars 2024 en vue d'obtenir une autor...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 10·fr
    412 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 31 Mars - 4 Avr...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 36·fr
    674 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 16 - 19 Mars 19...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 14·fr
    ...es ; Vu la loi n° 85-12 du 5 mars 1985, fixant le régime des pens...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 14·fr
    ... mille quatre cent dix sept dinars 340 Millimes (618.417dt,340), o...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 13·fr
    ...i, Tunisienne, demeurant à La Marsa, rue Tazarka, a demandé l'imma...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 43·fr
    ...aura lieu le lundi 6 mars 2006 à 9H du matin à la salle des ventes...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 25·fr
    ...Loi n° 60-1 du 12 mars 1960, portant loi organique du budget. Règl...
  • Journal Officiel·1987 / N°030·page 11·fr
    ...u ministre du transport du 30 mars 1987 fixant le règlement et le ...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 26·fr
    ...zeux, Vu la loi n° 87-9 du 6 mars 1987, portant modification du d...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 9·fr
    ... Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989, relatif à la représentati...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 6·fr
    ...ntant annuel constant de 20 dinars par obligation, soit le un cinq...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 7·fr
    ...- Est passible d'une amende de 100 à 1000 dinars et d'un emprisonn...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 3·fr
    ...Finances; Vu le décret du 30 mars 1967 (28 chaabane 1376), pronon...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 8·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 26-29 Mars 1963 cu...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 8·fr
    ... une dépense de Vingt Mille Dinars (20.000 D.). ART. 4. — Toute d...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 32·fr
    ...dite Dar Ouajiba, située à la Marsa, dont l'immatriculation a été ...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 35·fr
    ...un prix total quinze milles dinars. Les oppositions doivent être f...
  • Journal Officiel·1994 / N°079·page 4·fr
    ...t pas quinze mille (15.000) dinars par foyer. Sont exclus de la f...