Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
204 995 résultats pour ""ERT""
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 15·fr
    ...re ladite Dame et Monsieur Gilbert Brami. N° 1.326. 1. — Suivant...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 54·fr
    ...En vertu de la même décision, il a été fait restitution des fonds ...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 13·fr
    ...Gouvernorat de Bizerte : Délégations d'Utique et Mateur-Parc Natio...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 34·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·2000 / N°036·page 16·fr
    ...le président de la municipalité ISSN.0330.7921 Certifié conforme...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 14·fr
    ...volume 761 — Série Bis-Case 600, il appert que : 1°) Le siège soc...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 27·fr
    ...rier 1972 dépôt N° 2178, il appert qu'une société à responsabilité...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 28·fr
    ...le 3 mai 1973, Volume 796 Série Ter, Case 619 il appert que la Soc...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 44·fr
    ...uipement et de l'habitat de Bizerte. MAINTIEN EN ACTIVITE Par dé...
  • Journal Officiel·2004 / N°002·page 7·fr
    ...Ce prix est octroyé annuellement à l'occasion de l'ouverture de la...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 21·fr
    ...## DEUXIEME INSERTION ### AVIS Numéro d'ordre de son inscription...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 8·fr
    ...Le Président de la commune de Bizerte, a l'honneur de porter à la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 5·fr
    ...ernorat de Sidi Bouzid est converti en droit de propriété privativ...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 12·fr
    ...**Article 4** - le directeur général peut déléguer certaines de se...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 5·fr
    ...- L'enseignement secondaire est ouvert à tous les élèves de la neu...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 19·fr
    ...Zone verte. --- ## GOUVERNORAT DE MONASTIR Suivant réquisition ...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 10·fr
    ...let 1989 portant dérogation à certaines dispositions du décret n° ...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 99·fr
    ... NASRII GHOUIL RADHIA RIDHA | PERTICA VITO | | ABOUDA ABDELMAJID...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 13·fr
    ...La Piste de la Manouba à la Route de Bizerte (T. 18.689) ; - A l'O...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 20·fr
    ...rts, du bilan et du compte de pertes et profits. 3°) Affectation d...