205 445 résultats pour ""ARS""
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- Journal Officiel·1993 / N°069·page 18·fravril 1981 et majorée par le décret n° 82-501 du 16 mars 1982 susv...
- Journal Officiel·1966 / N°041·page 11·fr... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919) modifié par le décret du ...
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- Annonces Légales·2021 / N°126·page 10·fr...Cent quatre vingt huit mille quatre cent quatre dinars et 385 Mill...
- Journal Officiel·2005 / N°067·page 49·fr...ons du décret n° 94-537 du 10 mars 1994, fixant les montants et le...
- Annonces Légales·2024 / N°122·page 11·fr...Cent soixante douze mille dinars (172 000, 000DT). La visite : Se...
- Journal Officiel·1985 / N°066·page 18·fr...Vu le décret n° 84-218 du 1er mars 1984, fixant la loi des cadres ...
- Journal Officiel·1987 / N°010·page 6·fr...— Le concours sera ouvert le 10 mars 1987. Art. 5. — La clôture d...
- Annonces Légales·2024 / N°134·page 8·fr...7 Rue Abdelhafidh El Mekki La Marsa 2070, et ce au plus tard dans ...
- Journal Officiel·1972 / N°004·page 22·fr...Le rendez-vous est fixé à 8h 30 à la municipalité de la Marsa. ##...
- Annonces Légales·2017 / N°056·page 34·fr...d'un prix égal à 40.000.000 dinars. - Les oppositions se font ent...
- Annonces Légales·2024 / N°065·page 4·fr...janvier 2024 enregistré le 14 mars 2024, n° de quittance 033569 à ...
- Annonces Légales·2008 / N°035·page 28·fr...nt émises au pair, soit 100 dinars par obligation, payables intégr...
- Annonces Légales·2012 / N°046·page 57·fr...Cinq cent quatre mille neuf cent cinquante cinq dinars (504.955.00...
- Journal Officiel·1995 / N°003·page 13·fr...supérieur, Vu l'arrêté du 16 mars 1994, chargeant Monsieur Taïeb ...
- Annonces Légales·2022 / N°068·page 7·fr... cents sept mille cinquante dinars (1.207.050d.000) auquel devra s...
- Annonces Légales·2006 / N°084·page 55·fr...vingt et un mille six cent cinquante dinars (21.650d000) selon l'e...
- Journal Officiel·1974 / N°041·page 3·fr...nisienne, Vu le décret du 14 mars 1957, portant loi municipale, e...