205 445 résultats pour ""ARS""
- Annonces Légales·2011 / N°058·page 44·fr...Le prix est fixé à cent quatorze mille huit cent dinars (114.800.0...
- Journal Officiel·1979 / N°017·page 11·fr... Officiel de la République Tunisienne — Mardi 6 Mars 1979 Page 683
- Annonces Légales·2013 / N°157·page 59·fr...e sous le n° 89 en date du 27 mars 2013 en vue d'obtenir une autor...
- Journal Officiel·1999 / N°040·page 12·fr... Vu le décret n° 99-663 du 22 mars 1999, portant création d'une un...
- Journal Officiel·2000 / N°042·page 31·fr...En dinars | Grades | Montant mensuel de la majoration à compter ...
- Annonces Légales·2021 / N°091·page 10·fr...e à quatre vingt neuf mille dinars (89.000,000D), en sus des frais...
- Journal Officiel·1959 / N°032·page 2·fr...e l'Etat; Vu le décret du 31 mars 1956 (18 chanaune 1375), portan...
- Annonces Légales·2023 / N°064·page 15·fr...Six cent quatre vingt quatre mille et deux cent quarante Dinars (6...
- Journal Officiel·1976 / N°042·page 19·fr...MMODES Décret N° 68-88 du 28 mars 1968 (Code du Travail, article...
- Journal Officiel·1991 / N°004·page 3·fr...Vu le décret n° 66-88 du 28 mars 1968 concernant les établissement...
- Journal Officiel·1995 / N°049·page 7·fr...ces, Vu la loi n° 86-17 du 7 mars 1986, portant refonte de la lég...
- Annonces Légales·2017 / N°148·page 18·fr...me au capital de 19.270.000 dinars Siège social : HOTEL EL MOURAD...
- Journal Officiel·1996 / N°075·page 8·fr... Vu le décret n° 74-218 du 28 mars 1974, portant organisation de l...
- Journal Officiel·1970 / N°037·page 10·fr...du 21 juin 1956) — Les Communes (Loi municipale du 14 mars 1957) :
- Journal Officiel·1975 / N°085·page 19·fr...à 324) Décret N° 68-88 du 28 mars 1968 ### AVIS AU PUBLIC AEC. ...
- Journal Officiel·1996 / N°034·page 19·fr...- Sont abrogées les dispositions du décret n° 85-384 du 1er mars 1...
- Journal Officiel·2007 / N°037·page 44·fr...97 et la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 99-203 d...
- Journal Officiel·1963 / N°001·page 23·fr...thécaire de la somme de 150 Dinars, au profit de la Banque Nationa...
- Journal Officiel·1969 / N°054·page 5·fr...med Kharbouch, à compter du 9 mars 1966 Mohamed ben Alouane, à com...
- Journal Officiel·1979 / N°028·page 25·fr...éré au Journal Officiel du 11 mars 1977. Les opérations ont été c...