205 445 résultats pour ""ARS""
- Annonces Légales·2012 / N°045·page 46·fr...11/2011 à trente deux mille dinars (32.000.000), frais de l'adjudi...
- Annonces Légales·2024 / N°119·page 14·fr...ixé à cinq cent vingt mille dinars (520 000,000 DT), auquel s'ajou...
- Annonces Légales·2025 / N°036·page 6·fr...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 26 mars 2025
- Journal Officiel·1964 / N°025·page 10·fr... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919) modifié par décret du 30...
- Journal Officiel·1971 / N°016·page 26·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 30 mars 1967. La p...
- Annonces Légales·2009 / N°017·page 73·fr...e cessation de paiement le 24 mars 2008. Le même jugement a désign...
- Journal Officiel·1975 / N°077·page 16·fr...El Ounk, Ouakf El Marsaoui et El Mghara. Au Nord : El Ounk sur pa...
- Annonces Légales·2013 / N°050·page 43·fr...1.610.4000D,000 (un million six cent dix mille quatre cent dinars)...
- Journal Officiel·1989 / N°010·page 8·fr...ah Jlassi, née au Bardo le 28 mars 1950 celui de (Habiba). 1941 K...
- Annonces Légales·2025 / N°078·page 6·fr...té au local situé à la rue 02 mars Mahdia, identifiant unique 0548...
- Journal Officiel·1970 / N°018·page 16·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 10 mars 1969 à 10 ...
- Journal Officiel·1972 / N°014·page 2·frJOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE - 31 Mars - 4 Avril 1...
- Annonces Légales·2009 / N°155·page 46·fr...st de l'ordre de 37.560.000 dinars outre les frais Pour de plus a...
- Journal Officiel·1982 / N°084·page 7·fr...nu avec un maximum de 5.000 dinars. La limite de 30% couvre la dé...
- Journal Officiel·1994 / N°023·page 16·fr504 Journal Officiel de la République Tunisienne - 25 Mars 1994 N°...
- Journal Officiel·1999 / N°055·page 15·fr...16, Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l’age...
- Annonces Légales·2013 / N°115·page 33·fr...aordinaire tenue en date du 5 mars 2013 et enregistré à la recette...
- Annonces Légales·2019 / N°010·page 38·fr...tué au complexe commercial 20 mars route Teniour km 6.5 Sfax appar...
- Journal Officiel·2005 / N°039·page 8·fr... le décret n° 2004-400 du 1er mars 2004 et le décret n° 2004-2434 ...
- Annonces Légales·2023 / N°137·page 18·fr...nte quatre mille cent douze dinars (134 112 000 d) de faire suppo...