205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·1962 / N°004·page 18·fr...ition N° 27.121, déposé le 31 mars 1961, et dont une extrait a été...
- Journal Officiel·1980 / N°062·page 19·fr...USA n° 10,118 du 7 février 1979, USA du 1er mars 1979 n° 16,709 et...
- Journal Officiel·1998 / N°033·page 44·fr...zeux, Vu la loi n° 87-9 du 6 mars 1987, portant modification du d...
- Annonces Légales·2023 / N°023·page 15·fr...es actionnaires à partir du 9 mars 2023 au siège social. 20234003...
- Journal Officiel·2008 / N°045·page 4·fr...on des États américains le 29 mars 1996, la Convention relative à ...
- Journal Officiel·1960 / N°049·page 15·fr...oie d'accès donne sur la rue Gharsallah, et l'immeuble Cherif; A l...
- Annonces Légales·2007 / N°008·page 44·fr...le huit cent soixante douze dinars (235.872,000) selon un jugement...
- Journal Officiel·1969 / N°025·page 7·fr...isienne ; Vu le décret du 14 mars 1957, portant loi municipale, e...
- Journal Officiel·1972 / N°016·page 14·fr...ocole du 15 juin 1968 et du 3 mars 1971. ## SERVICE DU COMMERCE ...
- Journal Officiel·1973 / N°035·page 37·fr...mid Bournaz, à compter du 1er mars 1973 Djilani Mabrouk Ben Mohame...
- Annonces Légales·2023 / N°048·page 11·fr...Un million cent quarante milles et quatre cent Dinars (1.140.400,0...
- Journal Officiel·2013 / N°001·page 127·fr(En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
- Journal Officiel·1959 / N°033·page 9·fr...« En conformité du décret du 19 mars 1953, les personnes morales d...
- Journal Officiel·1959 / N°037·page 2·fr...e Sousse; Vu le décret du 14 mars 1957 (12 chaahane 1376), portan...
- Journal Officiel·1964 / N°022·page 4·fr...unisienne, Vu le décret du 9 mars 1939 (17 moharrem 1358), relati...
- Journal Officiel·1970 / N°027·page 22·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 5 mars 1969. La pr...
- Journal Officiel·1975 / N°085·page 11·fr...— La date du déroulement des épreuves est fixée au 8 mars 1976 et ...
- Journal Officiel·1976 / N°035·page 25·fr... Immo-bilier de Tunisie, le 3 mars 1976 Monsieur Abdelkader Ben Ha...
- Annonces Légales·2014 / N°135·page 34·fr...La mise à prix est de 1.153.200.000 dinars, outre les frais de l'a...
- Journal Officiel·1999 / N°005·page 13·fr...par le décret n° 97-563 du 31 mars 1997, Vu le décret n° 97-129 d...