Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 40·fr
    ... ca 80, divisé en 93312 parts indivises, sis dans la zone a Mechia...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 3·fr
    ...La totalité des parts indivises constituant le bien dénommé "Les A...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 42·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en des parts indivises qui s'élevent à ...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 11·fr
    ... Mourad Hamdi que les parties indivises revenant au poursuivi est ...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 7·fr
    ...ale très active UBa2 ; il est indivisible. Mise à prix : 482.160,...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 18·fr
    ...Le quart indivise de la totalité de 220 jeunes pieds d'oliviers si...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 6·fr
    ...tement, de plus des escaliers indivis avec l'autre appartement, si...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 32·fr
    ...les 230 parts indivises dans le titre foncier n° 64490 Tunis, déno...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 52·fr
    ...5- Ordonne la suspension de toute poursuite individuelle ou procéd...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 41·fr
    ...la totalité des 5203.527 parts indivises de l'ensemble des 26761 p...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 25·fr
    ...l'huissécup | | * un revenu individuel annuel ne dépassant pas l...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 15·fr
    ... moitié entre elles et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 42·fr
    ...Ben Arous ainsi que les parts indivises relevant du titre foncier ...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 15·fr
    ...Ben Sâad, pour un demi dans l'indivision entre eux, Qu'elle n'est...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 44·fr
    ... en soixante dix parts dans l'indivision (18550/70) de toute la di...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 31·fr
    ...uve Mohamed Dakhlaoui, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 15·fr
    ...- Les candidats déclarés admis seront informés par lettre individu...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 9·fr
    ...Il s'agit du 1/3 indivis de la totalité de l'immeuble d'une superf...
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 6·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 32·fr
    ...5 de 6 parts dans l'indivision de la totalité d'un terrain sis ent...