22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2004 / N°024·page 3·fr...La totalité des parts indivises constituant le bien dénommé "Les A...
- Annonces Légales·2012 / N°036·page 42·fr...Immeuble à vendre consiste en des parts indivises qui s'élevent à ...
- Annonces Légales·2022 / N°109·page 11·fr... Mourad Hamdi que les parties indivises revenant au poursuivi est ...
- Annonces Légales·2025 / N°089·page 7·fr...ale très active UBa2 ; il est indivisible. Mise à prix : 482.160,...
- Journal Officiel·1962 / N°008·page 18·fr...Le quart indivise de la totalité de 220 jeunes pieds d'oliviers si...
- Annonces Légales·2005 / N°186·page 6·fr...tement, de plus des escaliers indivis avec l'autre appartement, si...
- Annonces Légales·2007 / N°070·page 32·fr...les 230 parts indivises dans le titre foncier n° 64490 Tunis, déno...
- Annonces Légales·2010 / N°127·page 52·fr...5- Ordonne la suspension de toute poursuite individuelle ou procéd...
- Annonces Légales·2016 / N°018·page 41·fr...la totalité des 5203.527 parts indivises de l'ensemble des 26761 p...
- Journal Officiel·2001 / N°082·page 25·fr...l'huissécup | | * un revenu individuel annuel ne dépassant pas l...
- Journal Officiel·1965 / N°041·page 15·fr... moitié entre elles et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
- Annonces Légales·2008 / N°061·page 42·fr...Ben Arous ainsi que les parts indivises relevant du titre foncier ...
- Journal Officiel·1975 / N°042·page 15·fr...Ben Sâad, pour un demi dans l'indivision entre eux, Qu'elle n'est...
- Annonces Légales·2010 / N°021·page 44·fr... en soixante dix parts dans l'indivision (18550/70) de toute la di...
- Journal Officiel·1977 / N°007·page 31·fr...uve Mohamed Dakhlaoui, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...
- Journal Officiel·1996 / N°007·page 15·fr...- Les candidats déclarés admis seront informés par lettre individu...
- Annonces Légales·2005 / N°179·page 9·fr...Il s'agit du 1/3 indivis de la totalité de l'immeuble d'une superf...
- Journal Officiel·1991 / N°076·page 6·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2008 / N°057·page 32·fr...5 de 6 parts dans l'indivision de la totalité d'un terrain sis ent...