205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·2003 / N°088·page 12·fr...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 2000-249...
- Journal Officiel·2006 / N°075·page 3·fr...nt ne dépassant pas 1200000 dinars, - l'exonération des droits de...
- Annonces Légales·2024 / N°086·page 7·fr...d, Agence Tunis Belvédère, La Marsa, Les Berges du Lac II, Menzeh ...
- Annonces Légales·2025 / N°111·page 9·fr...corporels au prix de 30.000 dinars. Les oppositions doivent être ...
- Journal Officiel·1992 / N°014·page 7·fr...Journal Officiel de la République Tunisienne - 3-6 mars 1992
- Annonces Légales·2016 / N°109·page 60·fr...e sous le N° 84 en date du 10 Mars 2016, en vue d'obtenir une auto...
- Annonces Légales·2016 / N°143·page 16·fr...2.744.000 dinars Siège social : Green Center - Rue du Lac Constan...
- Annonces Légales·2018 / N°057·page 44·fr...gt-quatorze mille deux cent dinars. Observation : L'Immobilier pe...
- Journal Officiel·1997 / N°041·page 6·fr... Vu le décret n° 85-503 du 28 mars 1985, fixant le statut particul...
- Journal Officiel·1961 / N°008·page 20·fr...que par décision rendue le 23 mars 1960, le Tribunal Immobilier de...
- Annonces Légales·2011 / N°009·page 11·fr...est fixé pour l'immeuble objet de la vente à 333.800,000 dinars. ...
- Annonces Légales·2014 / N°133·page 50·fr...Quarante milles cinq cents dinars (40.500.000 DT). Date et lieu d...
- Annonces Légales·2015 / N°050·page 19·fr...u pair, au prix de cinq (5) dinars chacune. Le prix de l'émission ...
- Journal Officiel·1989 / N°061·page 19·fr...Vu le décret n° 89-386 du 23 mars 1989 portant réglementation des ...
- Journal Officiel·2003 / N°082·page 164·fr...* Session de mars : - clôture de la gestion de l'année précédente,...
- Annonces Légales·2007 / N°071·page 24·fr...i est fixée à 4.937,943,600 dinars sans compter les frais de pours...
- Journal Officiel·1995 / N°058·page 14·fr...se 4) Hôpital "Mongi Slim" La Marsa 5) Hôpital Habib Thameur 6) Hô...
- Annonces Légales·2018 / N°019·page 42·fr...13 mars 2018, à partir de 9 heures du matin, tribunal de 1ère inst...
- Annonces Légales·2025 / N°007·page 10·fr... de Cologne à son fils Mohamed Arslen Sbaouelgi Les oppositions s...
- Journal Officiel·1964 / N°012·page 6·frJOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 6 MARS 1964 ART. 2...