Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·2003 / N°088·page 12·fr
    ...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 2000-249...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 3·fr
    ...nt ne dépassant pas 1200000 dinars, - l'exonération des droits de...
  • Annonces Légales·2024 / N°086·page 7·fr
    ...d, Agence Tunis Belvédère, La Marsa, Les Berges du Lac II, Menzeh ...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 9·fr
    ...corporels au prix de 30.000 dinars. Les oppositions doivent être ...
  • Journal Officiel·1992 / N°014·page 7·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne - 3-6 mars 1992
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 60·fr
    ...e sous le N° 84 en date du 10 Mars 2016, en vue d'obtenir une auto...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 16·fr
    ...2.744.000 dinars Siège social : Green Center - Rue du Lac Constan...
  • Annonces Légales·2018 / N°057·page 44·fr
    ...gt-quatorze mille deux cent dinars. Observation : L'Immobilier pe...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 6·fr
    ... Vu le décret n° 85-503 du 28 mars 1985, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 20·fr
    ...que par décision rendue le 23 mars 1960, le Tribunal Immobilier de...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 11·fr
    ...est fixé pour l'immeuble objet de la vente à 333.800,000 dinars. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 50·fr
    ...Quarante milles cinq cents dinars (40.500.000 DT). Date et lieu d...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 19·fr
    ...u pair, au prix de cinq (5) dinars chacune. Le prix de l'émission ...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 19·fr
    ...Vu le décret n° 89-386 du 23 mars 1989 portant réglementation des ...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 164·fr
    ...* Session de mars : - clôture de la gestion de l'année précédente,...
  • Annonces Légales·2007 / N°071·page 24·fr
    ...i est fixée à 4.937,943,600 dinars sans compter les frais de pours...
  • Journal Officiel·1995 / N°058·page 14·fr
    ...se 4) Hôpital "Mongi Slim" La Marsa 5) Hôpital Habib Thameur 6) Hô...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 42·fr
    ...13 mars 2018, à partir de 9 heures du matin, tribunal de 1ère inst...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 10·fr
    ... de Cologne à son fils Mohamed Arslen Sbaouelgi Les oppositions s...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 6·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 6 MARS 1964 ART. 2...