Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 56·fr
    ...mentaires et Judiciaires - 20 mars 2010 N° 34 # Avis au public #...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 38·fr
    ...afsa le prix est six milles dinars (6000.000 D) et ce conformément...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 27·fr
    ...Trois cents quatre vingt douze dinars (392 000 dt 000), outre les ...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 25·fr
    ...ppel, étude sis à la rue de 2 mars 1934 Mahdia et ce jusqu'à l'ex...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 33·fr
    ... prix s'élevant à dix mille dinars, toute opposition devrait se fa...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 43·fr
    ...programmes au plus tard le 31 mars de la 1ère année de la période ...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 5·fr
    ...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 4 mars 2022
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 154·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 8·fr
    ...l conclu avec la Suède, le 10 mars 1958 et valable un an, à compte...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 15·fr
    ...écaire d'une valeur de 3065 Dinars au profit de la Société Tunisie...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 15·fr
    ... Vu le décret N° 70-105 du 28 mars 1970, portant organisation du S...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 29·fr
    ...en Ben Zina, à compter du 1er mars 1976 Hamed Habib Braham, à comp...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 16·fr
    ...ent d'un montant de 500,000 dinars, non remboursable. Tout intére...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 3·fr
    ...rendra effet à compter du 1er mars 1959. Fait à Tunis, le 25 févr...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 54·fr
    ...Cent cinq milles Dinars 105 000 000 D pour la moitié indivise selo...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 55·fr
    ...Fixée à mille cinquante six dinars (156.000.000 d) outre les frais...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 13·fr
    ... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919) mouillé par décret du 30...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 6·fr
    ...Belgacem ben Ali ben Mohamed du Cheikhat d'El Jarsine, Délégation ...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 4·fr
    ...st puni d'une amende de 400 dinars et d'un emprisonnement de six m...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 30·fr
    ...nce domaniale de cent (100) dinars. Le propriétaire de l'établiss...