Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 12·fr
    ...AMED BEN HEDI | ABDESSLLEM | OUERTANI ALI BEN MOSBAH | | ALLOUCH...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 19·fr
    ..., Gouvernorat de Gafsa est converti en droit de propriété privativ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 17·fr
    ...ie de concours sur épreuves ouvert aux candidats titulaires d'une ...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 23·fr
    ...Société anonyme de droit tunisien, 22, rue Pierre de Coubertin, Tu...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 10·fr
    ... salariés, qui ne sont pas couverts par une convention bilatérale ...
  • Journal Officiel·2000 / N°096·page 6·fr
    ...de base qui consiste dans l'ouverture et la réhabilitation des pis...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 10·fr
    ...onctionnaires titulaires d'un Certificat d'Etudes Supérieures de P...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 13·fr
    ...urir du jour de la présente insertion, soit à M. le Président du T...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 7·fr
    ...logie médicale ne peut être ouvert que par : - une personne physi...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 16·fr
    ...Les obligations «Tunisie Leasing 2013-1» seront offertes à des tau...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 10·fr
    ...élai d'un mois à dater de l'insertion du présent avis au Journal O...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 19·fr
    ...25, avenue Marcelin Berthelot, Tunis **EXTRAITS** **DES DELIBERAT...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 4·fr
    ...Arrêté du Ministre de la Justice du 28 mars 1974, portant ouvertur...
  • Journal Officiel·2008 / N°020·page 7·fr
    ...Toutefois, pour certains marchés de fourniture de biens ou de serv...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 25·fr
    ...mière Instance de Tunis, il appert que : 1°) — Monsieur Bernard J...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 14·fr
    ...mpter du 11 octobre 1969 Hédi Merthi, à compter du 12 octobre 1969...
  • Annonces Légales·2012 / N°116·page 35·fr
    ...ou bien être muni d'un chèque certifié ou une caution bancaire irr...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 3·fr
    ...ésigne toute personne qui, en vertu de la législation de cet État,...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 2·fr
    ...gles spéciales s'appliquant à certains terrains, bois ou forêts, d...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 9·fr
    ...— Le paiement des ristournes sera effectué au vu de certificats de...